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Séance ordinaire

15 décembre 2014

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 24 novembre 2014 4....

Publication le 29 avril 2022

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 252, avenue Trenton

...erty located at 252 Trenton Avenue. L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul latérale droite du bâtiment existant à 1,88 m, empiétant...

Publication le 2 février 2022

Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

...reffi er, 90 , avenue Roosevelt, Ville de Mont -Royal, du lundi au vendredi, aux heures de bureau, soit de 8 h 30 à 16 h 30. All intereste d persons may consult , by appointment, draft By -law No. 1464 at the Town C...

Publication le 26 janvier 2022

Avis public - Demande de démolition : 159, avenue Balfour

...MOLITION 159, avenue Balfour APPLICATION TO DEMOLITION 159, Balfour Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de Mon...

Publication le 12 janvier 2022

Avis public - Calendrier 2022 des séances du conseil

...22 , 19:00 Mardi , 12 juillet 2022 , 19 h Tuesday , July 12, 2022 , 19:00 Mardi , 23 août 2022 , 19 h Tuesday , August 23, 2022 , 19:00 Mardi , 20 septembre 2022 , 19 h Tues...

Publication le 22 décembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne

...y located 194 Melbourne Avenue . L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul latérale droite du bâtiment existant à 1,95 m et la ma...

Politique de déneigement

...r les artères principales est effectué en continu. Sur les rues résidentielles, il est réalisé sur une distance d’environ 30 m avant les intersections. É P A N D A G E D E F O N D A N T S E T D ’A B R A S IF S Su r la chau ssée P O L I...

Séance extraordinaire à 8 h

29 avril 2024

...9, 2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 29 avril 2024 Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de Règlement N o E-1907 -1 abrogeant le Règlement N o E-1907 décrétant la réalisatio...

Publication le 19 juillet 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 102, avenue Morrison

...located at 102 Morrison Avenue. L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, la marge de recul avant principale du bâtiment existant à 4,47 m, empiétan...

Publication le 25 juillet 2024

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2409

...sewer infrastructure work ; Ce règlement a été approuvé par : • les personnes habiles à voter les 3 et 4 avr il 202 4, à la suite de l’ouverture d’un registre pour chacun de ces règlements ; Th is By-law w...

Publication le 28 octobre 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1458-4

...d’au plus 50 000 $ » par les mots « inférieur au seuil déterminé par le ministre en vertu de l’article 573 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q, c. C -19) ». 3. Ce règlement entre en vigueur conformé...

Publication le 28 octobre 2024

Avis public - Demande de démolition partielle - 991, chemin Dunsmuir

...991 , chemin Dunsmuir APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 991 Dunsmuir Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...

Publication le 20 décembre 2024

Avis public - Modifications au plan d'urbanisme n° 1440 (projet de règlement n° 1440-2)

...ce qui a trait au changement de l'affectation du sol pour l’immeuble situé au 1000, chemin lucerne – lot 1 679 307 du cadastre du Québec . Mount Royal Town Council adopted, at its regular sitting of December 17 , 20 24, Draft...

Publication le 25 avril 2025

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2408

...he following By-law s: Règlement N o E-2408 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 32 200 000 $ pour la construction d’un bâtiment situé aux 30 -40 avenue Roosevelt ; By -law No. E-2408 to au...

Publication le 25 avril 2025

Avis public - Demande de démolition partielle: 1490 chemin Saint-Clare

...emin Saint -Clare APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1490 Saint -Claire Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...

Publication le 25 avril 2025

Avis public - Demande de démolition partielle: 1975, chemin Fleming

...975 , chemin Fleming APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1975 Fleming Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...

Publication le 14 mai 2025

Avis public - Vente à l'encan

...DE VENTE AVIS DE VENTE VENTE À L’ENCAN PUBLIC AUCTION Une vente à l’encan aura lieu le same di 31 mai 2025 à 10 h aux ateliers municipaux situés au 180, ch emin Clyde, pour vendre des biens municipaux...

Publication le 18 juin 2025

Avis public - Second projet de règlement no. 1441-21

...at least the majority of them if the number of qualified voters in the zone does not exceed 21 . 3. PERSONNES INTÉRESSÉES 3. INTERESTED PER SONS Les renseignements permettant de déterminer quelles so...

Publication le 29 août 2025

Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1441 (projet de règlement n° 1441-22) - Assemblée publique

...m. Le territoire visé par le règlement comprend l’ensemble formé par les zones M -801, M -802 et M -803 (ensemble délimité par la rue Ferrier, la ligne arrière du chemin Devonshire, le chemin Devonshire, le chemi...

Publication le 27 novembre 2025

Avis public - Demande de démolition - 8515, place Devonshire

...8515 , place Devonshire APPLICATION FOR DEMOLITION 8515 Devonshire Place Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de...

Séance extraordinaire à 16 h

9 décembre 2025

...2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 9 décembre 2025 Page 2 3. Désaffectation et abolition de drains 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888...

Publication le 12 janvier 2026

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 585, avenue Glengarry

...ocated at 585, Glengarry Avenue . L’objet de cette demande vise à légaliser, conformément au règlement N° 1312 sur les dérogations mineures, l’implantation d u mur de fondation à 0,84 m de la ligne de terrain latérale gau...

États financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2021. Document déposé au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Rapport financier

États financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2019. Document déposé au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Rapport financier

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2019

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois