772 résultats pour 4
-
Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
25 janvier 2016
...3. Public Question Period Adoption d es procès -verba ux de s réunion s extra ordinaire et ordinaire du 14 décembre 2015 4. Adoption of Minutes of December 14, 2015 Special and Regular Meeting s Dépôt...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
17 juin 2013
...tions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 mai 2013 4. Adoption of Minutes of May 27, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : L...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 9 h 30
3 juin 2020
...2020 Page 2 3. Approbation de la programmation finale des travaux dans le cadre du programme TECQ 2014 -2018 du MAMH RÉSOLUTION N° 20 -06 -02 RESOLUTION N° 20 -06 -02 Objet : Approbation de la programma...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 8 h 30
29 mai 2019
...2019 or more recent (C -2019 - 67). ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 4. Fourniture d'enrobés bitumineux RÉSOLUTION N° 19 -05 -28 RESOLUTION N° 19 -05 -28 Objet : Fourniture...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
...ject : Adoption of the 2018 -2019 -2020 Capital Expenditures Program (PTI) ATTENDU QUE conformément à l’article 473 de la Loi sur les cits et villes (R.L.R.Q., c. C -19), le conseil doit adopter un programme de s immobilisation...
En savoir plus -
Documents 2018
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 13 mai 2019
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...de fonctionnement à des fins fiscales de 9 183 518 $. Revenus de fonctionnement 99 094 71 Q A Charges de fonctionnement (94 886 338) $ Amortissement des immobilisations R 063 961 A Remboursement de...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
22 mars 2021
...public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2021 4. Adoption of Minutes of February 22, 2021 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2018
Séance ordinaire
26 mars 2018
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 février 2018 4. Adoption of Minutes of February 19, 2018 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of docume...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
20 novembre 2017
...e questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 2 octobre 2017 4. Adoption of Minutes of October 2, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste de...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
26 octobre 2015
...-verbal de la réunion ordinaire du 21 septembre 2015 et de la réunion extraordinaire du 19 octobre 2015 4. Adoption of Minutes of September 21, 2015 Regular Meeting and of October 19, 2015 Special Meeting...
En savoir plus -
Documents 2021
Publication le 8 septembre 2021
Élection municipale 2021 : élection le 7 novembre 2021
...conseiller au district n° 1 ; - conseiller au district n° 2 ; - conseiller au district n° 3 ; - conseiller au district n° 4 ; - conseiller au district n° 5 ; - conseiller au district n° 6 ; - conseiller au district n° 7 ; - conseiller au distr...
En savoir plus -
Documents 2019
Période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
...u 1 er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 24 août 2020 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle_2019 2 1. PRÉAMBULE Sanctionnée le 1...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
23 août 2021
...3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 12 juillet 2021 4. Adoption of Minutes of July 12, 2021 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
2 octobre 2017
...uestions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 18 septembre 2017 4. Adoption of Minutes of September 18, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
25 mai 2015
...lic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 27 avril 2015 4. Adoption of Minutes of April 27, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 8 h 30
22 janvier 2022
...ire du conseil municipal du 21 janvier 2022 Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 -22 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2022 Objet : Dépôt et...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 30
7 décembre 2020
...il municipal du 7 décembre 2020, extra 18 h 30 Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 -21 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2021 Objet : Dépôt et avi...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 19 h 00
11 décembre 2018
...VOACAÉRLS-V SNXS-PCÈDTIÈSXUNMYSN1S2 S 0R8ÈS 2 S 3 . Dépôt et avis de motion du Projet de règlement no 1404 - 19 sur la taxation pour l’exercice financier 2019 Objet : Dépôt et avis de motion du P...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
...mature and shall be refinance on November 9, 2015. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 4. Refinancement d'un montant de 1 500 000 $ relatif à un emprunt échéant le 9 novembre 2015 RÉSOLUTION N° 15-10-03...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 15 h
11 février 2025
...NIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 11 février 2025 Page 2 3. Fin d’emploi – employé 905442 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 25 -02 -02 RESOLUTIO...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 14 mars 2024
Rapport article 20.1 de la charte de la langue française
...Manager s : 30 Col s bleu s : 0 Blue collars : 0 Professionnel s : 14 Professionals : 14 Col s blanc s : 267 White collars : 267 Nombre de p ostes...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 8 h 45
8 novembre 2019
...start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de Mont-Royal vendredi 8 novembre 2019 à 8 h 45 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount Royal Town Council Friday, November 8, 2019 at 8:45 at 90...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis Public - Demande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry
...CIS ION DU COMITÉ D’ÉTUDE DES D EMANDES D ’AUTORISATION DE DÉMOLITION 585, avenue Glengarry (anciennement 2375, 2431 et 2459, chemin Lucerne ) APPLICATION TO MODIFY A DECISION OF THE DEMOLITION REVIEW CO MMITTEE 585 Glenga...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 10 septembre 2025
Avis public d'élection - 2 novembre 2025
...au district n 1 ; - conseiller au district n 2 ; - conseiller au district n 3 ; - conseiller au district n 4 ; - conseiller au district n 5 ; - conseiller au district n 6 ; - conseiller au district n 7 ; - conseill...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 8 octobre 2025
Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025
...- domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; - depuis au moins 45 jours , propriétaire d’un immeuble ou occuper un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la...
En savoir plus