772 résultats pour 4

Séance ordinaire

13 juin 2023

...9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 16 mai et de la séance extraordinaire du 25 mai 2023. 4. Adoption of Minutes of the May 16 Regular Meeting and May 25, 2023 Special Meeting. 9999 9999 Dépôt de docum...

Séance ordinaire

16 septembre 2019

...ption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 août 2019 et de la réunion extraordinaire du 28 août 2019 4. Adoption of Minutes of August 19, 2019 Regular Meeting and of August 28, 2019 Special Meeting Dpt de docu...

Séance ordinaire

12 juin 2017

...ublic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 mai 2017 4. Adoption of Minutes of May 15, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance extraordinaire à 19 h 00

31 août 2015

...on of Agenda RGLEMENTATION BY-L AW S Avis de motion et adoption du Projet de règlement de concordance no 1310-174 modifiant le Règlement de zonage n° 1310 pour faire suite l'entrée en vigueur du programme particulier d'urbanisme du Qu...

Séance ordinaire

18 mars 2013

...s du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2013 4. Adoption of Minutes of February 25, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance extraordinaire à 18 h 00

25 janvier 2022

...fonctionnement de 2022 Subject: Adoption of the 2022 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c.C -19), le conseil doit préparer et adopter le budget de...

Séance extraordinaire à 18 h 30

22 janvier 2018

...ctionnement de 2018 Subject : Adoption of the 2018 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c. C -19), le conseil doit préparer et adopter le budget de la m...

Lettre : MIEUX PROTÉGER SA MAISON CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU DANS UN CONTEXTE D’ÉVÉNEMENTS MÉTÉOROLOGIQUES EXTRÊMES

...anchements de plomberie de votre propriété so ient équipés de clapets antiretour fonctionnels (r èglement n o. 1443) . Ces dispositifs obligatoires contribueront à protéger votre propriété d’ un refoulement dans le sous - sol en...

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Séance ordinaire

22 juin 2015

...Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 de la réunion extraordinaire de 08 juin 2015 4. Adoption o f Minutes of May 25, 2015 Regular Meeting and June 8, 2015 Special Meeting Dépôt de documents :...

Séance ordinaire

26 août 2013

...s du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 juillet 2013 4. Adoption of Minutes of July 15, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance extraordinaire à 8 h 30

27 avril 2016

...8 h 30 et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -04 -22 RESOLUTION NO. 16 -04 -22 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...

Publication le 9 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur des règlements d’emprunt nos E-2101 et E-2103

...the following by -laws: Règlement no E -210 1 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 2 834 000 $ pour l'entretien des bâtiments et l'acquisition d'équipements ; By -law No. E -210 1 to authorize an expend...

Publication le 25 avril 2025

Avis public - Demande de démolition partielle: 1975, chemin Fleming

1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1975 , chemin Fleming APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1975 Fleming Road Conformément au Règlement No 14 35 régi...

Publication le 20 août 2025

Avis public - Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise (Scrutin du 2 novembre 2025)

...propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté...

Publication le 22 décembre 205

Avis public - Calendrier 2026 des séances du conseil

...ary 2 7, 202 6, 19:00 mardi, 1 7 février 202 6, 19 h Tuesday, February 1 7, 202 6, 19:00 mardi, 24 mars 202 6, 19 h Tuesday, March 24 , 202 6, 19:00 mardi, 21 avril 202 6, 19 h Tuesday, April 21 ,...

Publication le 24 novembre 2021

Avis public - Résultats de l'élection du 7 novembre 2021

...I NEZHAD Conseiller district 3 / Councillor district 3 Équipe Peter Malouf Daniel PILON Conseiller district 4 / Councillor district 4 Unis pour VMR -Équipe Setlakwe / United for TMR -Team Setlakwe Maya CHAMMAS Conseil...

Publication le 8 mai 2024

Avis public - Vente à l'encan

...AUCTION Conformément à la Loi sur les cit és et villes , une vente à l’encan aura lieu le samedi 1 er juin 2024 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, chemin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la Ville de Mont -R...

Publication le 7 juin 2024

Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2023

...la séance extra ordinaire du conseil qui sera tenue au 90, avenue Roosevelt, Ville Mont -Royal, le jeu di 13 juin 202 4 à 8 h. In accordance with the provisions of Section 105 .1 of the Cities and Towns Act (CQLR , Chapter C -19), th...

Publication le 19 juillet 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1358-7

...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1358 -7 À sa séance ordinaire tenue le 16 jui llet 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1358 -7 modifiant le Règlement N...

Publication le 8 novembre 2024

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 (PTI)

...Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le mar di 19 novembre 20 24 à 18 h 30 au 90, avenue Roosevelt , Ville de Mont -Royal , pour l’ adoption du Programme triennal d’immobilisati...

Publication le 22 novembre 2024

Avis public - Calendrier 2025 des séances du conseil

...S SÉANCES DU CONSEIL 202 5 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 19 novembre 20 24, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le calendrier 20 25 des séances ordinaires du conseil . Ainsi ,...

Publication le 29 novembre 2024

Avis public - Adoption du budget 2025

...Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le mar di 10 déc embre 20 24 à 18 h 00 au 90, avenue Roosevelt , Ville de Mont -Royal , pour l’adoption du budget 202 5. A Special...

Séance extraordinaire à 18 h 00

13 décembre 2022

...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...

Séance ordinaire

7 octobre 2021

...uestions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 septembre 2021 4. Adoption of Minutes of September 27, 2021 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tablin g of documents : Li...