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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 00
11 décembre 2018
...nement de 2019 Subject : Adoption of the 2019 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c. C - 19), le conseil doit préparer et adopter le budget de la...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 18 h 30
21 novembre 2023
...ANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 Page 2 3. Adoption du Programme des d'immobilisations (PTI) 2024 -2025 -2026 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 23 -11 -02...
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Documents 2020
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 17 mai 2021
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...tionnement 97 588 656 $ Charges de fonctionnement (98 252 991 ) $ Amortissement des immobilisations 5 836 834 $ Remboursement de la dette à long terme (4 589 183 ) $ Affectations 6 250 395 $ Excédent de fonctionnement...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 16 h
31 janvier 2023
...16 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 23 -01 -45 RESOLUTION NO. 23 -01 -45 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Su...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 19 h 00
9 décembre 2019
...jour 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 ‑20 sur la taxation de la Ville de Mont - Royal pour l’exercice financier 2020 3. Filing and Notice of Motion of...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 18 h 00
12 décembre 2016
...de fonctionnement de 2017 Subject : Adoption of the 2017 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c.C-19), le conseil doit préparer et adopter le budget de la municipalité...
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Documents 2024
Rapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2025 comprenant une analyse des revenus et dépenses
Budget
Report on the 2024 Operating Budget 1 REPORT ON THE 2024 OPERATING BUDGET Dear Fellow Citizens, In accordance with section 474 of the Cities and Towns Act and on behalf of Town Council, I am pleased to submit to you Town of Mount Ro...
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Documents 2019
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 15 juin 2020
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...de fonctionnement à des fins fiscales de 11 275 892 $. Revenus de fonctionnement 102 475 54R A Charges de fonctionnement (9U 555 43U ) A Amortissement des immobilisations R 736 602 A Remboursem...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
...Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Adoption du Règlement no 1404 ‑23 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2023 3. Adoption of By -la...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
27 janvier 2020
...3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 décembre 2019 4. Adoption of Minutes of December 16, 2019 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of do...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
17 août 2015
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 13 juillet 2015 4. Adoption of Minutes of July 13, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
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Documents 2024
Publication le 19 avril 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1358-6
...ICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1358 -6 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1358 -6 modifiant le règlement N o...
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Documents 2020
Période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle
...le 28 août 2019, par sa résolution N o 19-08-21, le Conseil municipal de la Ville de Mont-Royal adoptait le Règlement N o 1458 sur la gestion contractuelle. En 2020, aucune modification n’a été apportée au Règlement N o 1458 sur la gestion co...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance ordinaire
17 mai 2021
...Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 avril 2021- et de la séance extraordinaire du 07 mai 2021 4. Adoption of Minutes of April 19 , 2021 Regular Meeting and Special Meeting May 7, 2021 Dépôt de documents...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
16 novembre 2020
...-verbal de la réunion ordinaire du 19 octobre 2020 et de la réunion extraordinaire du 21 octobre 2020 4. Adoption of Minutes of October 19, 2020 Regular Meeting and of October 21, 2020 Special Meeting...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
20 juin 2016
...ublic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 mai 2016 4. Adoption of Minutes of May 16, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
27 mai 2013
...ons du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 22 avril 2013 4. Adoption of Minutes of April 22, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 13 h 30
7 novembre 2022
...including all accessory cost, as needed; D'autoriser une dépense de 119 259,93 $ (taxes incluses) en 2024 et en 2025 plus les coûts associés à l'application de l'IPC pour l'entretien horticole du par c Connaught,...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
23 février 2015
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 26 janvier 2015 4. Adoption of Minutes of January 26, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
22 avril 2013
...de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 18 mars 2013 4. Adoption of Minutes of March 18, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Rapport f...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 00
22 juillet 2016
...ble situé au 352, avenue Strathcona ont présenté une demande de démolition de cet immeuble, conformément au Règlement no 1435 régissant la démolition des immeubles (ci-après « Règlement no 1435 »); WHEREAS the owners of the building located a...
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Documents 2021
Publication le 6 octobre 2021
Élection municipale 2021 : Révision de la liste électorale municipale
...de la Ville de Mont-Royal que : 1. La liste électorale municipale a été déposée au bureau de la municipalité le 4 octobre 2021. Elle fera maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrit ou inscrit sur...
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Documents 2025
Publication le 15 octobre 2025
Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
...EAN Avenir cité -jardin – Équipe Maryam Daniel PILON Équipe Peter Malouf Poste : Conseiller, district n° 4 M. Alexandre CASSIS Costas LABOS Équipe Peter Malouf Xiaozhou ZHOU Avenir cité -jardin – Équipe Mary...
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Documents 2024
Publication le 16 janvier 2024
Avis public - Demande de démolition partielle - 571, avenue Kindersley
571, avenue Kindersley Janvier 2024 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 571, avenue Kindersley APPLIC AT ION FOR PARTIAL DEMOLITION 571 Kindersley Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démoli...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Demande de démolition partielle - 991, chemin Dunsmuir
991 , chemin Dunsmuir Novembre 2024 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 991 , chemin Dunsmuir APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 991 Dunsmuir Road Conformément au Règlement No 14 35 régiss...
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