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Publication le 22 septembre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-22

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -22 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -22 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...

Séance extraordinaire à 16 h 30

19 octobre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 , 16h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...

Publication le 22 décembre 2021

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 2080 , chemin Hanover APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW...

Publication le 2 mars 2022

Avis public - Règlement n°1429-3 modifiant le Règlement n° 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Royal

1429 -3 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÈGLEMENT NO 1429 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT N O 1429 SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE MONT -ROYAL EN CE QUI A TRAIT À L’INTERDICTION D’ACCEPTER TOUT DO...

Séance extraordinaire à 18 h 00

12 décembre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2016 , 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...

Séance extraordinaire à 18 h 00

14 décembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2015 , 18h Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 14 décembre 2015 à 18 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mo...

Séance extraordinaire à 18 h 00

15 décembre 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2014 , 18h (extraordinaire) Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting...

Séance extraordinaire à 18 h 00

16 décembre 2013

Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du co...

Séance extraordinaire à 9 h 00

10 avril 2019

Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2019 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDIN...

Publication le 29 juin 2022

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 393, avenue Devon

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 393 , avenue Devon APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 393 Devon...

Publication le 2 février 2022

Avis Public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 57 , avenue Melbourne APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW...

Publication le 8 mai 2024

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2005-1 et n° e-2206-1

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2005 -1 et E-2206 -1 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2005 -1 and E-2206 -1 À sa séance ordinaire tenue le 23 janvie...

Publication le 28 août 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 73, avenue Lockhart

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 73 , avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 Lock...

Publication le 28 août 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 60, promenade Normandy

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 60, promenade Normandy APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 60 Normandy Drive...

Publication le 19 décembre 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1419-4

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 19 -4 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 19 -4 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le conseil...

Publication le 23 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1458-2 modifiant le Règlement n° 1458 sur la gestion contractuelle en ce qui a trait à l'ajout de mesures visant à favoriser les biens et les services québécois et les établissements au Québec

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT N O. 1458-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT N O 1458 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE EN CE QUI A T RAIT À L'AJOUT DE MESURES V ISANT À FAVORISER LES BIENS ET LES SER...

Publication le 12 janvier 2026

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 585, avenue Glengarry

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 585 , avenue Glengarry APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 585 Gl...

Publication le 29 avril 2022

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 252, avenue Trenton

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 252, avenue Trenton APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 252 Trenton...

Publication le 3 janvier 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 53, avenue Lockhart

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 53, avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 53 Lockh...

Publication le 30 janvier, 2026

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 732, croissant Lanark

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 732 , croissant Lanark APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 2 L...

Publication le 22 décembre 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 14 34 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1434 SUR LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANI SME AFIN D’AJOUTER UN DEUXIÈM E MEMBRE DU CONSEIL À LA COMPO...

Publication le 27 avril 2023

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 560, avenue Carlyle

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 560 , avenue Carlyle APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 560 Car...

Publication le 4 mars 2022

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 705 croissant Lanark

Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 705 , croissant Lanark APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LA...

Avis public - report de la séance du 13 décembre 2021

...DES SÉANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE C onformément à la résolution n° 21 - 11 - 05 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 13 décem bre 20 21 se tiendra plutôt l...

Publication le 28 octobre 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 550, avenue Portland

...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 550 , avenue Portland APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 550 Po...