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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2020
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2020 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 19 h 00
9 décembre 2019
Séance du conseil municipal du 9 décembre 2019, 19 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 9 DÉCEMBRE 2019 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 18 h 00
9 décembre 2019
Séance du conseil municipal du 9 décembre 2019, 18 h Page 1 . PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 9 DÉCEMBRE 2019 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 12 h 00
29 juin 2018
Séance du conseil municipal du 29 juin 2018, 12 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE VENDREDI 29 JUIN 2018 À 12 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 30
22 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 22 janvier 2018, 18h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 22 JANVIER 2018 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire à 17 h 00
2 mai 2016
Séance du conseil municipal du 2 mai 2016, 17 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 2 MAI 2016 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
26 octobre 2015
Séance du conseil municipal du 26 octobre 2015 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 26 OCTOBRE 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
Séance du conseil municipal du 2 décembre 2013, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL LE LUNDI 2 DÉCEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1435-2
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1435 -2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 35 -2 À sa séance ordinaire tenue le 16 mai 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont...
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Documents 2022
Publication le 14 septembre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021– première publication
Vente d’immeubles pour non -paiement de taxes 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 1 – PREMI...
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Documents 2021
Publication le 20 octobre 2021
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2020, 2021 et 2022 : demandes de révision pour 2022
Dépôt du rôle / 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE DE 2020, 2021 ET 2022 DEMANDES DE RÉVISION POUR 2022 REAL ESTATE ASSESSMENT ROLL FOR 2020, 2021 AND 2022 APPLICATIONS FOR REVIEW FOR 2022 Le rôl...
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Documents 2021
Date du scrutin : 7 novembre 2021
Élection municipale 2021 : Avis public de scrutin
AVIS PUBLIC DE SCRUTIN PUBLIC NOTICE OF THE POLL Date du scrutin : 7 novembre 2021 Date of poll: November 7, 2021 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont-Royal que : 1. Un scrutin sera...
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Documents 2021
Publication le 6 octobre 2021
Élection municipale 2021 : Révision de la liste électorale municipale
AVIS PUBLIC DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE – Scrutin du 7 novembre 2021 PUBLIC NOTICE OF REVISION OF THE MUNICIPAL LIST OF ELECTORS – Poll of November 7, 2021 Je, soussigné, président d’élection, avise le...
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Documents 2021
Publication le 25 août 2021
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – deuxième publication
Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR LES ANNÉES 2019-2020 – DEUXIÈME PUBLI...
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Documents 2021
Publication le 4 août 2021
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – première publication
Vente d’immeubles pour non -paiement de taxes 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ES ANNÉE S 20 19-20...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1450-7
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 50-7 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 50-7 À sa séance ordinaire tenue le 12 déc embre 20 23, le conseil munici...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1404-24
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 04 -24 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -24 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le cons...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1469
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 69 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 69 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil munic...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1468
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 68 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 68 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil mun...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 18 h 30
21 novembre 2023
Séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 21 NOVEMBRE 2023 À 18h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 18 h
12 décembre 2023
Séance du conseil municipal du 12 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2024
Publication le 19 avril 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1358-6
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1358 -6 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1358 -6 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal de V...
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Documents 2024
Publication le 17 mai 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1472
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO1472 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1472 À sa séance ordinaire tenue le 14 mai 20 24, le conseil municipal de V ille...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
19 novembre 2024
Séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 19 NOVEMBRE 2024 À 18h30, AU 90, AVENUE ROOSEV...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
Séance du conseil municipal du 10 décembre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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