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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 8 h 30
6 mars 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 06 mars 2024, 08 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...
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Documents 2024
Publication le 3 juillet 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-1907-1
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO E-1907-1 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. E-1907-1 À sa séance ordinaire tenue le 14 mai 2024, le conseil municipal de Ville de Mont-Royal a adopt...
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Documents 2024
Publication le 11 juillet 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2407
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO E-24 07 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-24 07 À sa séance ordinaire tenue le 14 mai 20 24, le conseil municipal d...
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Documents 2024
Publication le 19 juillet 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 102, avenue Morrison
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 102 , avenue Morrison APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 102 Morrison Ave...
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Documents 2024
Publication le 25 juillet 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2409
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO E-24 09 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-24 09 À sa séance ordinaire tenue le 19 mars 20 24, le conseil municipal...
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Documents 2024
Publication le 5 septembre 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1470
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1470 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1470 À sa séance ordinaire tenue le 19 mars 2024 , le conseil municipal de V...
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Documents 2024
Publication le 9 octobre 2024
Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2023 - Deuxième publication
...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 3 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYM...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1450-8
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 50 -8 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1450 -8 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil municipa...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (Projet de règlement n° 1441-20)
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1441 -20 ) AMENDMENT TO ZONING BY -LAW NO. 1441 (DRAFT BY -LAW NO. 1441 -20 ) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Calendrier 2025 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 5 DES SÉANCES DU CONSEIL 202 5 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 19 novembre 20 24, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le c...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-20
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -20 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -20 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil mun...
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Documents 2024
Publication le 23 décembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1404-25
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 04 -25 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1404 -25 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 2024 , le conseil mun...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
19 novembre 2024
Séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 19 NOVEMBRE 2024 À 18h30, AU 90, AVENUE ROOSEV...
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Documents 2025
Publication le 28 mars 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2505
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No E-250 5 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. E-250 5 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 20 24, le conseil municip...
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Documents 2025
Publication le 23 avril 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-1380-18
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1380 -18 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1380 -18 À sa séance ordinaire tenue le 15 avril 202 5, le conseil municipal de...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2408
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No E-2408 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. E-2408 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 20 24, le conseil municip...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 8 h 30
28 avril 2025
Séance du conseil municipal du 28 avril 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 AVRIL 2025 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2025
Publication le 13 août 2025
Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 - Première publication
...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYME...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 12 h 30
25 juin 2025
Séance du conseil municipal du 25 juin 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 25 JUIN 2025 À 12h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2025
Publication le 27 août 2025
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 – deuxième publication
...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYM...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-50
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -50 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -50 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...
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Documents 2025
Publication le 8 octobre 2025
Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025
AVIS PUBLIC DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE – Scrutin du 2 novembre 20 25 PUBLIC NOTICE OF REVISION OF THE MUNICIPAL LIST OF ELECTORS – Poll of November 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection,...
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Documents 2025
Publication le 15 octobre 2025
Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
AVIS PUBLIC DE SCRUTIN PUBLIC NOTICE OF THE POLL Date du scrutin : 2 novembre 20 25 Date of poll: November 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont -Royal que :...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1450-9
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1450 -9 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1450 -9 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 205
Avis public - Calendrier 2026 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 6 DES SÉANCES DU CONSEIL 202 6 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 16 déc embre 20 25, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le c...
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