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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
25 mai 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 25 MAI 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance extraordinaire à 8 h 30
24 janvier 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 24 janvier 2018 , extra, 8 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANC...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 , 16h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 13 h 30
7 novembre 2022
Séance du conseil municipal du 7 novembre 2022 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 7 NOVEMBRE 2022 À 13 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 9 h 30
7 mai 2021
Séance du conseil municipal du 17 mai 2021 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 17 MAI 2021 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Phi...
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Documents Procès-verbaux – 2019
Séance extraordinaire à 8 h 30
29 mai 2019
Séance du conseil municipal du 29 mai 2019, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 29 MAI 2019 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire 8 h 30
24 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 24 janvier 2018, 8h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 24 JANVIER 2018 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 30
22 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 22 janvier 2018, 18h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 22 JANVIER 2018 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
Séance du conseil municipal du 11 décembre 2017, 18 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Séance du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2016 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
26 octobre 2015
Séance du conseil municipal du 26 octobre 2015 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 26 OCTOBRE 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 octobre 2015, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 OCTOBRE 2015 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Calendrier 2024 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 4 DES SANCES DU CONSEIL 202 4 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 21 novembre 20 23, le conseil municipal de Mont-Royal a adopté le calendrier 20...
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Documents 2022
Publication le 25 novembre 2022
Avis public - Calendrier 2023 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 3 DES SÉANCES DU CONSEIL 202 3 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 22 novembre 20 22, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le c...
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Documents 2022
Publication le 5 octobre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication
...PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L’ANNÉE 2021 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19)SALE FOR NON-PAYMENT OF REAL E...
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Documents 2022
Publication le 14 septembre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021– première publication
...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 1 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR NON -PA...
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Documents 2022
Publication le 12 janvier 2022
Avis public - Calendrier 2022 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 2022 DES SÉANCES DU CONSEIL 2022 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 14 déc embre 20 21, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le...
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Documents 2021
Date du scrutin : 7 novembre 2021
Élection municipale 2021 : Avis public de scrutin
AVIS PUBLIC DE SCRUTIN PUBLIC NOTICE OF THE POLL Date du scrutin : 7 novembre 2021 Date of poll: November 7, 2021 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont-Royal que : 1. Un scrutin sera...
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Documents 2021
Publication le 6 octobre 2021
Élection municipale 2021 : Révision de la liste électorale municipale
AVIS PUBLIC DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE – Scrutin du 7 novembre 2021 PUBLIC NOTICE OF REVISION OF THE MUNICIPAL LIST OF ELECTORS – Poll of November 7, 2021 Je, soussigné, président d’élection, avise le...
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Documents 2021
Publication le 23 juin 2021
Avis public - Demande de démolition : 5870, avenue Andover
5870, avenue ANDOVER Juin 2021 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5870, avenue ANDOVER APPLICATION TO DEMOLITION 5870 ANDOVER Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1450-7
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 50-7 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 50-7 À sa séance ordinaire tenue le 12 déc embre 20 23, le conseil munici...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1404-24
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 04 -24 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -24 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le cons...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 18 h 30
21 novembre 2023
Séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 21 NOVEMBRE 2023 À 18h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
14 décembre 2023
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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