Faire une recherche
-
Documents Procès-verbaux – 2020
Séance ordinaire
24 février 2020
Séance du conseil municipal du 24 février 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 24 FÉVRIER 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2020
Séance ordinaire
27 janvier 2020
Séance du conseil municipal du 27 janvier 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 27 JANVIER 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2018
Séance ordinaire
20 août 2018
Séance du conseil municipal du 20 août 2018 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 20 AOÛT 2018 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire
20 novembre 2017
Séance du conseil municipal du 20 novembre 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 20 NOVEMBRE 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire
10 juillet 2017
Séance du conseil municipal du 10 juillet 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 10 JUILLET 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mair...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire
20 février 2017
Séance du conseil municipal du 20 février 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 20 FÉVRIER 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire
20 juin 2016
Séance du conseil municipal du 20 juin 2016 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 20 JUIN 2016 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
20 février 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 20 février 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
20 février 2024
Séance du conseil municipal du 20 février 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 20 FÉVRIER 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOS...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 20 août 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
Séance du conseil municipal du 20 août 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 20 AOÛT 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVEL...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
Séance du conseil municipal du 10 décembre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents 2021
Publication le 22 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover
...C PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 2080 , chemin Hanover APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 and WRITTEN CONSULTAT...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 00
7 décembre 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 15 h 30
21 octobre 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2020 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
10 avril 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2019 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDIN...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
En savoir plus -
Documents 2021
Publication le 11 août 2021
Avis public - Dépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2020
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER CORRIGÉ POUR L’ANNÉE 2020 TABLING OF THE 2020 AMENDED FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.2.1 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., chapitre C-19),...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 30
7 décembre 2020
Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 16 h 30
10 mai 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 10 mai 2022 , 16h30 Page 1 Ce document du jour est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 14 mars 2024
Rapport article 20.1 de la charte de la langue française
RAPPORT ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE REPORT SECTION 20.1 CHARTER OF FRENCH LANGUAGE Conformément à l’article 20.1 de la Charte de la langue française (RLRQ, chapitre C-11), la Ville pu...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 19 h 00
9 décembre 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, extra , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EX...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
13 février 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 13 février 2019, 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
28 janvier 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 28 janvier 2019 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
En savoir plus