...u 3 février 2023), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Séance du conseil municipal du 24 janvier 2023 P...
Learn moreO cocnsoesilecs mupadnsnMtcplco-ap-cnsoesd lamn-Rsyea-d-rpRsoes 14soudnyécnsb2b1 0s1 8 h 30 s 3pTns 1 s wnsoldeynatsnmtsmeintsCs onmsylo-,-dpt-lamsiemDe:CsRpstnaensonsRpsmupadn s O8-msoldeynats-msmeéindtstlsd8paTnseat-Rst8nsmtpctsl,st8nsynnt-aTE s...
Learn more...tension to set it apart from the main building; - Dans la proposition B, le détail de la brique en soldat doit être prévu entre la jonction du déclin et de la brique, tel qu’on retrouve sur la maison d’ori...
Learn more...ée; - Modified chimney; - Nouvelle toiture; - New roof; - Appareillage de briques en soldat. - Soldier brickwork. ********** ***********...
Learn more...2022), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt ; 14. Ratification des débours pour la p...
Learn more...WHEREAS the parties agreed on a definitive indemnity for expropriation of $915 741,21; ATTENDU QUE le solde de l'indemnité définitive du locataire sera versée à la firme Oiknine et associés avocats, en fidéicommis ;...
Learn more...r du 6 avril 2021), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission subséquente devant tre pour le solde ou partie du solde d sur l'emprunt; QUE, compte tenu de l'emprunt par obligations du 6 avril 2021, le terme origine...
Learn more...ux panneaux du bas devront tre remplacés par un seul panneau et celui- ci devra tre fixé sous lalignement des briques en soldat. Plan N11 : 1019 Canora pour largir deux fentres du sous-sol ; Sous la réserve suivante : Loption #2 est r...
Learn more...r du 9 mars 2020), au lieu du terme pres crit pour lesdits amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt; ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ 8. Ratification des débours pour la...
Learn more...lucratif ou, à défaut, à des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non -prof it organizations or, failing this, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...modification du permis mis - ouverture dans le mur arrire ; Sous rservÉ : Il faut rajouter un dtail de briques soldats au -dessus des deux ouvertures. Suggéré d’aligner la fenêtre avec l’ouverture de la fentre existantÉ ;...
Learn more...lucratif ou, à défaut, à des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non -profit organizations or, failing th is, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...u 6 février 2018), au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt; QUE, compte tenu de l'emprunt par obliga tions du 6 février 2018, le terme...
Learn more...uraux, etc. .). Les modifications proposées ne respectent pas le PIIA car les détails intéressants des briques ‘soldat ‘ (qui sont sur le jumelé) seront perdus. Tous les détails de brique doivent être conservés ; l’acrylique ne...
Learn more...t lucratif ou, défaut, des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non -profit organizations or, failing th is, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...t lucratif ou, défaut, des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non -profit organizations or, failing th is, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...ucratif ou, à défaut, à des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non -profit organizations or, failing this, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...but lucratif ou, à défaut, à des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non-profit organizations or, failing this, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...d’emprunt numéros E-0902, E-1003, E-1204, E-1302, E-1303, E-1402 et E-1403, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l’emprunt. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ Séance du conseil municipal du 23 février 2015 Page 6...
Learn more...lucratif ou, à défaut, à des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non-profit organizations or, failing th is, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...0905, E-1003, E-1101, E-1201, E-1204, E-1301, E-1302, E- 1303 et E -1103 , chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l’emprunt. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 11. Ratification des débours...
Learn more...nt des serres municipales et de mise à jour du systèm e HVAC au Centre des loisirs inclus dans le règlement no E-1003 des soldes non contracté du montant de l’emprunt approuvé pour ces projets; WHEREAS there exists, for the projects to re...
Learn more...lucratif ou, à défaut, à des personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to non-profit organizatio ns or, failing this, to any persons willing to reuse or recycle the articles; Séance...
Learn more...cratif ou, à défaut, à d es personnes pouvant récupérer ou recycler les items; To authorize the donation of any unsold goods to nonprofits organizations or, failing this, to any persons willing to reuse or recycle the articles;...
Learn more...urchase must be paid cash at time of sale. No certified cheque nor bank draft will be accepted. Items will be sold as seen. All sales are final and with no warranty. Buyers must leave with their goods. Comme l’a statué...
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