288 results for Spa

(French only) Financial statements for the year ending on December 31, 2020. Document filed with the Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Financial Statements

...aillés25 Excédent(déficit)defonctionnementàdesfinsfiscales26 Excédent(déficit)d'investissementàdesfinsfiscales27 Chargesparobjets28 Excédent(déficit)accumulé29 Avantagessociauxfuturs33 Renseignementsfinanciersnonaudités Analysedesrevenus41...

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January 22, 2018

...iation of any immovable necessary for municipal purposes; ATTENDU QUE la Ville souhaite aménager un espace vert/parc sur le lot UN MILLION SIX CENT QUATRE -VINGT -DEUX MILLE TROIS CENT SIX (1 682 306) du cad...

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February 25, 2019

...DOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 16. Renouvellement du contrat d'entretien des parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 19 -02 -24 RESOLUTION N° 19 -02 -24 Objet : Renouvellement du contrat d...

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May 13, 2025

...a dfinition suivante : couverture vgtale ou couvert vgtal : Ensemble des lments vgtaux qui recouvrent le sol et les espaces libres du terrain et ayant un rle jouer dans la stabilit de ce dernier. Sont inclus dans les vgtaux les lments natu...

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January 27, 2020

...Subject : Agreement with the Borough of Outremont of the Ville de Montréal for the supply of call dispatching services for Public Security Sur proposition du conseiller Joseph Daoura, appuyée par la...

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February 24, 2014

...ÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 17. Renouvellement du contrat pour l'entretien des parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 14 -02 -13 RESOLUTION N° 14 -02 -13 Objet : Renouvellement du contrat pour l'...

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February 25, 2013

...conseil municipal du 25 février 2013 Page 9 17. Renouvellement du contrat pour l'entretien des parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 13 -02 -14 RESOLUTION N° 13 -02 -14 Objet : Renouvellement du contrat pour...

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February 22, 2021

...ment du contrat pour la fertilisation et correction d’anomalies aux arbres situés en bordure de rues et dans les parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 21 -02 -08 RESOLUTION N° 21 -02 -08 Objet : Renouvellement du contrat pour la...

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January 25, 2021

...D UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 25 janvier 2021 Page 7 11. Tonte de gazon dans les parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 21 -01 -13 RESOLUTION N° 21 -01 -13 Objet : Tonte de gazon dans les parcs et...

Special meeting at 9:00

January 28, 2019

...CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 28 janvier 2019 Page 9 15. Fourniture d'espaces médias réservés RÉSOLUTION N° 19 -01 -12 RESOLUTION N° 19 -01 -12 Objet : Fourniture d'espace...

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December 14, 2015

...À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 13. Renouvellement du contrat de tonte du gazon dans les parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 15-12-14 RESOLUTION N° 15-12-14 Objet : Renouvellement du contrat de tonte du...

Published on May 16, 2025

Public Notice - Amendment to Zoning By-Law No.1441 (draft by-law No.1441-21) – Public Meeting

...a dfinition suivante : couverture vgtale ou couvert vgtal : Ensemble des lments vgtaux qui recouvrent le sol et les espaces libres du terrain et ayant un rle jouer dans la stabilit de ce dernier. Sont inclus dans les vgtaux les lments natu...

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June 17, 2025

...a dfinition suivante : couverture vgtale ou couvert vgtal : Ensemble des lments vgtaux qui recouvrent le sol et les espaces libres du terrain et ayant un rle jouer dans la stabilit de ce dernier. Sont inclus dans les vgtaux les lments natu...

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July 15, 2025

...: « « couverture végétale » ou « couvert végétal » : Ensemble des éléments végétaux qui recouvrent le sol et les espaces libres du terrain et ayant un rôle à jouer dans la stabilité de ce dernier. Sont inclus dans les végétaux les élémen...

Consult the policy

...gardens, and even the option of greenhouses on private land. One thing is certain—the Town plans to allocate more and more space to vege- table species in its developments. Happy reading—and happy growing! 3 WHAT IS URBAN AGRICULTURE? There are...

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September 16, 2025

...999 AFFAIRES CONTRACTUELLES CONTRACTUAL MATTERS 9999 9999 Travaux de déneigement et déglaçage des espaces restreints 12. Snow removal and de -icing work in confined space 9999 9999 Location de cinq (...

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April 16, 2024

...ojet commercial intégré peut être réalisé par phase et est conçu dans le but de favoriser la mise en c ommun de certains espaces extérieurs, services ou équipements tels les allées véhiculaires, les stationnements, les espaces récréatifs et les...

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February 20, 2017

...u conseil municipal du 20 février 2017 Page 5 12. Renouvellement du contrat d'entretien des parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 17-02-08 RESOLUTION N° 17-02-08 Objet : Renouvellement du contrat d'entretien de...

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November 24, 2014

...ance du conseil municipal du 24 novembre 2014 Page 8 15. Entretien des arbres de rues, de parcs et d’espaces verts. RÉSOLUTION N° 14-11-12 RESOLUTION N° 14-11-12 Objet : Entretien des arbres de rues, de parcs...

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April 22, 2013

...ption du premier Projet de règlement no 1310 -166 modifiant le Règlement de zonage n° 1310 en ce qui à l'aménagement des espaces libres relativement au triangle de visibilité RÉSOLUTION N° 13 -04 -27 RESOLUTION N° 13 -04 -27...

(French only) Financial statements for the year ending on December 31, 2023. Document filed with the Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Financial Statements

...de l'émission des contraventions; -Les dons sont constat ésàleur juste valeur marchande dans l'exercice oùils sont attribu éspar un acte juridique à la date officielle inscrite au document légal; -Les revenus de placements de portefeuille et les a...

2022-2023-2024

Capital Expenditure Program (PTI)

...a new tank truckAchat d'un nouveau camion‐citerne pour les Travaux publics dû à l'augmentation  des plates‐bandes et autres espaces verts (en attendant, le camion est en  location pour 100 000$  par saison estivale) Projet de reboisement  le long de...

Regular meeting

January 24, 2023

...éance du conseil municipal du 24 janvier 2023 Page 13 20. Renouvellement - Tonte du gazon dans les parcs et les espaces verts RÉSOLUTION N° 23 -01 -17 RESOLUTION N° 23 -01 -17 Objet : Renouvellement - Tonte du g...

Regular meeting

April 29, 2022

...rdinaire du conseil municipal du 29 avril 2022 , 10h Page 2 3. Travaux à taux horaire - Entretien des parcs et e spaces verts, secteur est RÉSOLUTION N° 22 -04 -24 RESOLUTION N° 22 -04 -24 Objet : Travaux à taux horair...

Regular meeting

January 25, 2022

...UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 12. Renouvellement de contrat - Tonte du gazon dans les parcs et espaces verts RÉSOLUTION N° 22 -01 -18 RESOLUTION N° 22 -01 -18 Objet : Renouvellement de contrat - Ton...