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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
14 juin 2021
Séance du conseil municipal du 14 juin 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 14 JUIN 2021 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2020
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2020 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m...
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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance ordinaire
24 août 2020
Séance du conseil municipal du 24 août 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 24 AOÛT 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance ordinaire
24 février 2020
Séance du conseil municipal du 24 février 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 24 FÉVRIER 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire
24 avril 2017
Séance du conseil municipal du 24 avril 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 24 AVRIL 2017 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire
24 octobre 2016
Séance du conseil municipal du 24 octobre 2016 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 24 OCTOBRE 2016 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance ordinaire
14 décembre 2015
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2015
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinanire
15 décembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 18 h 00
15 décembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
27 octobre 2014
Séance du conseil municipal du 27 octobre 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 27 OCTOBRE 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
15 septembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 septembre 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 SEPTEMBRE 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : L...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
18 août 2014
Séance du conseil municipal du 18 août 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 18 AOÛT 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
16 juin 2014
Séance du conseil municipal du 16 juin 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 16 JUIN 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Ph...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
26 mai 2014
Séance du conseil municipal du 26 mai 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 26 MAI 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Phil...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
28 avril 2014
Séance du conseil municipal du 28 avril 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 28 AVRIL 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 8 h 00
3 mars 2014
Séance du conseil municipal du 3 mars 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI 3 MARS 2014 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
27 janvier 2014
Séance du conseil municipal du 27 janvier 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 27 JANVIER 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
14 novembre 2013
Séance du conseil municipal du 14 novembre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 14 NOVEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Calendrier 2024 des séances du conseil
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 202 4 DES SANCES DU CONSEIL 202 4 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 21 novembre 20 23, le conseil municipal de Mont-Royal a adopté le calendrier 20...
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Documents 2023
Publication le 30 janvier 2023
Avis public - Adoption et tenue de registre le lundi, 6 février 2023, des règlements d’emprunt Nos E-2301, E-2302, E-2303, E-2304, E-2305 et E-2306
E-2301, E -2302, E -2303, E -2304, E -2305 et E -2306 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE LUND I, 6 FÉVRIER 202 3 MONDAY ,...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1469
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 69 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 69 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil munic...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1468
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 68 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 68 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil mun...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
23 janvier 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
14 décembre 2023
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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