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Documents 2024
Publication le 19 avril 2024
Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-15
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -15 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -15 À sa séance ordinaire tenue le 16 av ril 2024 , le conseil municipal de...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-19
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -19 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -19 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil munici...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1458-4
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 58-4 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1458 -4 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil municipal...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-20
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -20 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -20 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil mun...
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Documents 2024
Publication le 23 décembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1404-25
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 04 -25 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1404 -25 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 2024 , le conseil mun...
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Documents 2024
Publication le 23 décembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1474
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1474 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1474 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 2024 , le conseil municipal d...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
24 novembre 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 24 novembre 2014 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
24 mars 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 24 mars 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mun...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
24 février 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 24 février 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
24 novembre 2014
Séance du conseil municipal du 24 novembre 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
14 juillet 2014
Séance du conseil municipal du 14 juillet 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 JUILLET 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mai...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
24 mars 2014
Séance du conseil municipal du 24 mars 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 24 MARS 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Ph...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance ordinaire
24 février 2014
Séance du conseil municipal du 24 février 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 24 FÉVRIER 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
14 mai 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 14 mai 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888888888888...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
14 mai 2024
Séance du conseil municipal du 14 mai 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 MAI 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2025
Publication le 7 janvier 2025
Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 14 janvier 2025 et mercredi 15 janvier 2025 pour les règlements d'emprunt n° E-2408-1 et n° E-2501 à n° E-2506
E-2408 et E -2501 à E -2506 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE MAR DI 14 JANVIER 202 5 ET MERC REDI 15 JANV IER 202 5...
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Documents 2025
Publication le 23 avril 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-1384-49
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 138 4-49 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 138 4-49 À sa séance ordinaire tenue le 15 avril 202 5, le conseil municipal de...
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Documents 2025
Publication le 18 juin 2025
Avis public - Second projet de règlement no. 1441-21
1 1441 -21 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM TO INTERESTED PERSONS HAVING THE RIGHT TO SIGN AN APPLICATION FOR PARTI...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-22
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -22 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -22 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...
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Documents 2025
Publication le 10 octobre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1441-21
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -21 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -21 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municip...
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Documents 2025
Publication le 10 octobre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1443-3
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1443-3 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1443-3 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal de...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1434-5
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1434 -5 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1434 -5 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2026
Publication le 28 janvier 2026
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1404-26
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1404 -26 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1404-26 À sa séance ordinaire tenue le 27 janvier 202 6, le conseil municipal...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1435 (projet de Règlement n°1435-3)
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT No 1435 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1435 RÉGISSANT LA DÉ MOLITION DES IMMEUBLES EN CE QUI A TRAIT AU TARIF POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DE DÉ MOLITION DRA...
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Documents 2024
Publication le 19 juillet 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 102, avenue Morrison
...rogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 102 , avenue Morrison APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 102 Mo...
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