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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
13 juin 2024
Séance du conseil municipal du 13 juin 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 13 JUIN 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
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Documents 2024
Publication le 15 octobre 2024
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025 - Demandes de révision pour 2025
Révision du rôle / 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE DE 20 23, 20 24 E T 20 25 DEMANDES DE RÉVISION POUR 20 25 REAL ESTATE ASSESSMENT ROLL FOR 20 23, 20 24 AND 20 25 APPLICAT...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 13 h
28 octobre 2024
Séance du conseil municipal du 28 octobre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 OCTOBRE 2024 À 13 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
24 août 2020
...Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Adoption du Règlement n° 1462 sur l'occupation du domaine public constitué du lot 1 681 690 du cadastre du Québec 3. Adoptio n of By -Law...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
16 juin 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 16 juin 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mun...
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Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1435-2
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1435 -2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 35 -2 À sa séance ordinaire tenue le 16 mai 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont...
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Documents 2022
Publication le 14 avril 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207
...llowing By-law s: Règlement no. E -2201 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 475 000 $ pour des travaux sur des bâtiments municipaux ; By -law No. E -2201 to authorize capital expen...
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Documents 2024
Publication le 18 janvier 2024
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2024
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉP ÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA TAXE FONCIÈRE POUR 20 24 DEPOSIT OF COLLECTION ROLL FOR THE 20 24 REAL ESTATE TAXES AVIS PUBLIC est donné aux RÉSIDENTS de Ville de Mont -Royal et...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance ordinaire
24 avril 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 24 avril 2017, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil munic...
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Documents 2021
Publication le 23 juin 2021
Avis public - Demande de démolition partielle : 468, avenue Walpole
468, av enue WALPOLE Juin 2021 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PART IELLE 468, avenue WALPOLE APPLICATION TO PARTIAL DEMOLITION 468 WALPOLE Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’imm...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1450-7
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 50-7 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 50-7 À sa séance ordinaire tenue le 12 déc embre 20 23, le conseil munici...
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Documents 2025
Publication le 18 juillet 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1432-3
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1432 -3 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1432 -3 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-50
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -50 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -50 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...
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Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Demande de démolition : 549, avenue Chester
549, avenue Chester Mai 2023 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 549, avenue Chester APPLIC AT ION TO DEMOLITION 549 Chester Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’é...
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Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis public - Demande de démolition : 5415 avenue Royalmount
5415 , avenue Royalmount Janvier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5415 , avenue Royalmount APPLICATION TO DEMOLITION 5415 Royalmount Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la d...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 8 h 30
6 mars 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 06 mars 2024, 08 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2408
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No E-2408 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. E-2408 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 20 24, le conseil municip...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Demande de démolition partielle: 1490 chemin Saint-Clare
1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1490 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1490 Saint -Claire Road Conformément au Règlement No 14 3...
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Documents 2023
Publication le 18 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlements n° 1467
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT N° 14 67 RELATIF À L’ENTRETIEN ET À L’OCCUPATION DES BÂTIMENTS DRAFT BY -LAW NO. 1467 CONCERNING THE MAINTENANCE AND OCCUPATION OF BUILDINGS ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUB...
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Documents 2023
Publication le 28 avril 2023
Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT N° 14 67 RELATIF À L’ENTRETIEN ET À L’OCCUPATION DES BÂTIMENTS DRAFT BY -LAW NO. 1467 CONCERNING THE MAINTENANCE AND OCCUPATION OF BUILDINGS ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUB...
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Documents 2023
Publication le 28 avril 2023
Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT N° 14 67 RELATIF À L’ENTRETIEN ET À L’OCCUPATION DES BÂTIMENTS DRAFT BY -LAW NO. 1467 CONCERNING THE MAINTENANCE AND OCCUPATION OF BUILDINGS ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUB...
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Documents 2022
Publication le 17 juin 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1438-3
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 38 -3 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 38-3 À sa séance ordinaire tenue le 14 juin 20 22, le conseil municipal de...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
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