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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1441-12
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 41 -12 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 41 -12 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V il...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-10
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1441 -10 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -10 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil munic...
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Documents 2025
Publication le 29 août 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 1535, chemin Saint-Clare
Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 1535 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 153...
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Documents 2023
Publication le 6 janvier 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401 avenue Brookfield
Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 401 , avenue Brookfield APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 401 Bro...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 17 h 15
19 janvier 2021
Ordre du jour du conseil municipal du 19 janvier 2021, 17 h 15 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 17 h 15
19 janvier 2021
Séance du conseil municipal du 19 janvier 2021, 17 h 15 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE MARDI 19 JANVIER 2021 À 17 h 15, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 31 août 2015, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance extraordinaire à 17 h 00
17 juillet 2017
Séance extraordinaire du conseil municipal du 17 juillet 2017 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E LUNDI 17 JUILLET 2017 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prése...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 décembre 2016
Séance du conseil municipal du 19 décembre 2016, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 DÉCEMBRE 2016 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présen...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 18 h 00
12 décembre 2016
Séance du conseil municipal du 12 décembre 2016, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 12 DÉCEMBRE 2016 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2015
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 octobre 2015, 16 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 19 OCTOBRE 2015 À 16 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2015
Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
Séance du conseil municipal du 31 août 2015 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 31 AOÛT 2015 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mai...
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Documents Procès-verbaux – 2014
Séance extraordinaire à 18 h 00
15 décembre 2014
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2014, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 DÉCEMBRE 2014 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI, 16 DÉCEMBRE 2013, 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT ET REPRISE LE JEUDI 30 JANVIER 2014 À...
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Documents 2021
Publication le 8 septembre 2021
Élection municipale 2021 : élection le 7 novembre 2021
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC D’ÉLECTION 7 NOVEMBRE 20 21 PUBLIC NOTICE OF ELECTION NOVEMBER 7, 20 21 Je, soussign, prsident d’lection, avise les lecteurs de la Ville de Mont-Royal que : 1. Les postes suiva...
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Documents 2023
Publication le 13 décembre 2023
Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 19 décembre 2023 et mercredi 20 décembre 2023 règlements d’emprunt nos E-2401, E-2402, E-2403, E-2404, E-2405 et E-2406
E-2401, E-2402, E-2403, E-2404, E-2405 et E-2406 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE M AR DI 19 DÉCEMBRE 2023 ET MERCREDI 20 D...
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Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1419-5
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 19 -5 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 19 -5 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil...
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Documents 2024
Publication le 18 avril 2024
Avis public - Projet de règlement n° 1471 divisant le territoire de la municipalité en huit districts électoraux
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE Projet de règlement n o 14 71 divisant le territoire de la municipalité en huit districts électoraux Draft By -law No. 14 71 to divide the Town’s territory into eight electoral distric...
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Documents 2024
Publication le 17 mai 2024
Avis public - Adoption et tenue de registre le lundi 27 mai 2024 et mardi 28 mai 2024 pour les règlements d'emprunt n° E-1907-1 et n° E-2407
E-1907 -1 et E -2407 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE LUN DI 27 MAI 202 4 ET MARDI 2 8 MAI 202 4 MON DAY , MAY 27 ,...
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Documents 2024
Publication le 18 juin 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1471
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO147 1 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 147 1 À sa séance ordinaire tenue le 14 mai 20 24, le conseil municipal de V ille...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 15 h
11 février 2025
Séance du conseil municipal du 11 février 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 11 FÉVRIER 2025 À 15 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2025
Publication le 16 mai 2025
Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-3) - Assemblée publique
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N° 144 3 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 144 3-3) AMENDMENT TO CONSTRUCTION BY -LAW NO. 144 3 (DRAFT BY -LAW NO. 144 3-3) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBL...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
11 juillet 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888888...
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