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Séance ordinaire

17 mai 2022

Séance ordinaire

14 juillet 2014

Publication le 20 octobre 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1435 (projet de Règlement n°1435-3)

...LIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 17 octobre 20 23, le projet de règlement no 1435 -3 modifiant le Règlement no 1435 régissant la démolition des immeubles en...

En appui à l'adoption du budget de 2023, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 13 décembre 2022

Budget - Présentation Powerpoint (PDF)

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2023 Présentation publique13 décembre 2022 Principales priorités budgétaires 2023 • Limiter l’augmentation du compte de taxes; • Garantir la sécurité, l’accessibilité et la fluidité de la circulation à travers la ville;...

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2023

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois

Page 1 of 2 October 17, 2023 REPORT ON THE COMPARATIVE STATEMENTS OF REVENUES AND EXPENDITURES FOR THE TEN-MONTH PERIOD ENDED SEPTEMBER 30, 2023 Under Article 105.4 of the Cities and Towns Act (CQLR c. C-19), the Treasurer is required...

Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2022

Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois

Page 1 de 2 Le 24 octobre 2022 RAPPORT SUR LES ÉTATS COMPARATIFS DES REVENUS ET CHARGES POUR LA PÉRIODE DE NEUF MOIS TERMINÉE LE 30 SEPTEMBRE 2022 Conformément à l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q. c. C -19)...

En appui à l'adoption du budget de 2024, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 12 décembre 2023

Budget - Présentation Powerpoint (PDF)

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2024 Présentation publique12 décembre 2023 Budget de fonctionnement 2024 PRIORITÉS BUDGÉTAIRES 2 Principales priorités budgétaires 2024 • S’assurer d’offrir les meilleurs services aux citoyens en préservant l’équilibre...

Publication le 10 octobre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1441-21

...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -21 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -21 modifiant le Règlement...

Publication le 10 octobre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1443-3

...CE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1443-3 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1443 -3 modifiant le Règlement...

Publication le 10 octobre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1444-5

...CE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1444-5 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1444 -5 modifiant le Règlement...

Publication le 20 octobre 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-12)

...PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 17 octobre 20 23, le Projet de règlement N o 1441 -12 modifiant le Règlement de zonage No 1441 en ce qui a trait aux enceintes d...

Rapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2022 comprenant une analyse des revenus et dépenses

Budget

Rapport sur le budget de fonctionnement de 2022 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 20 2 2 Chères concitoyennes et c hers concitoyens, Conformément à l’article 474 de la Loi sur les cités et villes et...

Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Peter J. Malouf, à l’assemblée publique du conseil municipal du 17 mai 2022

Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe

...THE FINANCIAL REPORT AND THE EXTERNAL AUDITOR’S REPORT Dear Fellow Citizens, In conformity with section 105.2.2 of the Cities and Towns Act , I am pleased to present you with the highlights of the financial report fo...

Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 17 mai 2021

Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe

...E Chères concitoyennes, Chers concitoyens, C’est avec plaisir que je vous soumets, c onformément à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes , les faits saillants du rapport financier pour l’exer cice terminé l...

Sommaire du budget de fonctionnement de 2019. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses, de même que le rapport du conseil

Budget

Budget2019 Budget 2018 Écart en $ 2019 VS 2018 Écart en % 2019 VS 2018 $$ RevenusRevenues Taxes78 097 670 76 166 838 1 930 832 2.54%Taxes Tarification d'eau2 500 000 2 300 000 200 000 8.70%Water cons...

Sommaire du budget de fonctionnement de 2018. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses

Budget

Budget 2017 Budget 2018 Écart en $ 2018 VS 2017 Écart en % 2018 VS 2017 $$ RevenusRevenues Taxes 73,945,293 76,166,838 2,221,545 3.00% Taxes Tarification d'eau 2,435,000 2,300,000 (135,000) -5.54...

Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Philippe Roy, à l’assemblée publique du conseil municipal du 13 mai 2019

Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe

...E Chères concitoyennes, Chers concitoyens, C’est avec plaisir que je vous soumets, c onformément à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes , les faits saillants du rapport financier pour l’exer cice terminé le 31 décemb...

Publication le 19 mai 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1435-2

...BLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 35 -2 À sa séance ordinaire tenue le 16 mai 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont-Royal a adopté le Règlement N o 1435-2 modifiant le Règlement N o 1435 régiss...

Publication le 2 mars 2022

Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé

...ES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ (CIA) ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou...

Sommaire du budget de fonctionnement de 2023. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses, de même que le rapport du conseil

Budget

Rapport sur le budget de fonctionnement de 202 3 et le programme triennal d’immobilisations 2023 - 2024 - 205 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 20 2 3 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS (PTI) DE 2023 - 2024 -...

Publication le 18 décembre 2023

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1419-5

...N AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 19 -5 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 14 19 -5 modifiant le Règlement N° 1...

Publication le 18 décembre 2023

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1469

...TION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 69 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 146 9 créant une réserve financiè...

Publication le 18 décembre 2023

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1468

...ION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 68 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1468 relatif à l’occupation du...

Le compte de taxes 2023 expliqué

Compte de taxes

DEBTORName of owner(s) and mailing \)address. RATEProperly tax rate per $100 of taxable value set according to the category of property. BASIS OF TAXATIONThe taxable value of your property used as the base for tax calculation. REFERENCENumber of...

Publication le 23 février 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-47

...ICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -47 À sa séance extra ordinaire tenue le 20 février 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1384 -47 modifiant le Règle...