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Publication le 30 janvier 2023

Avis public - Adoption et tenue de registre le lundi, 6 février 2023, des règlements d’emprunt Nos E-2301, E-2302, E-2303, E-2304, E-2305 et E-2306

E-2301, E -2302, E -2303, E -2304, E -2305 et E -2306 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE LUND I, 6 FÉVRIER 202 3 MONDAY ,...

Règlement n° 1323 sur la distribution de circulaires

Ce règlement encadre la distribution des dépliants, annonces, journaux, réclames, brochures, cartes d’affaires, prospectus, etc., sur le territoire de Mont-Royal et en fixe les règles et les heures. Il traite également de la sollicitation en porte-à......

Règlement n° 1383 sur les permis d'exercice de certaines activités commerciales

Ce règlement concerne les enchères publiques, la vente d'arbres de Noël, le jardinage et le déneigement professionnels et les cantines mobiles. Consulter le règlement

Règlement n° 1433 visant à lutter contre la propagation de l'agrile du frêne

Ce règlement vise à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne sur le territoire de la ville. Il fournit des renseignements judicieux concernant l’élagage, l’abattage, le traitement des frênes et la gestion du bois de frêne. Consulter le rè......

Publication le 13 décembre 2023

Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 19 décembre 2023 et mercredi 20 décembre 2023 règlements d’emprunt nos E-2401, E-2402, E-2403, E-2404, E-2405 et E-2406

E-2401, E-2402, E-2403, E-2404, E-2405 et E-2406 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE M AR DI 19 DÉCEMBRE 2023 ET MERCREDI 20 D...

Publication le 20 octobre 2023

Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1435 (projet de Règlement n°1435-3)

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT No 1435 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1435 RÉGISSANT LA DÉ MOLITION DES IMMEUBLES EN CE QUI A TRAIT AU TARIF POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DE DÉ MOLITION DRA...

Publication le 16 mars 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2303 et E-2304

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2303 et E-230 4 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2303 and E-2304 À sa séance ordinaire tenue le 24 janvier 20 23,...

Publication le 28 mars 2024

Avis public - Demande de démolition - 2333, Chemin Sunset

2333 , chemin Sunset Mars 202 4 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 2333 , chemin Sunset APPLICATION FOR DEMOLITION 2333 Sunset Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ imm...

Publication le 16 mai 2025

Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-3) - Assemblée publique

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N° 144 3 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 144 3-3) AMENDMENT TO CONSTRUCTION BY -LAW NO. 144 3 (DRAFT BY -LAW NO. 144 3-3) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBL...

Publication le 22 décembre 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO. 14 34 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1434 SUR LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANI SME AFIN D’AJOUTER UN DEUXIÈM E MEMBRE DU CONSEIL À LA COMPO...

Le bâtiment 30-40 Roosevelt

...res nouvelles concernant la démolition et le début de la construction de ce grand projet. Mise à jour Le futur bâtiment 30-40 Roosevelt : Un projet d’envergure nécessaire pour Mont-Royal La Ville de Mont-Royal est en phase de plans et devis po...

Règlement n° 1443 de construction

La ville de Mont-Royal a adopté lors de sa séance du conseil du 15 juillet dernier le Règlement N o 1443-3 modifiant le Règlement N o 1443 de construction. Le règlement modifié entrera officiellement en vigueur suite à l’émission d’un certificat d...

Règlement n° 1340 sur la protection des chats et chiens

...ssurer de connaître toutes les règles applicables à un chien et sa garde, il faut non seulement consulter le règlement n o 1340, mais également le règlement provincial disponibles ci-bas. Consulter le règlement municipal Consulter le règlement p...

Règlement n° 1380 sur la salubrité, la sécurité, la paix et l’ordre

...ues commerciales inopportunes, ou l'insalubrité et le mauvais entretien des immeubles, par exemple. Selon le Règlement no 1380 sur la salubrité, la sécurité, la paix et l’ordre (article 21.1), les feux en plein air sont interdits à Mont-Royal, sa...

Règlement n° 1438 sur la régie interne du conseil

Codification administrative du Règlement n o 1438 sur la régie interne du conseil. Consulter le règlement

Règlement n° 1312 sur les dérogations mineures

Ce règlement décrit les procédures à suivre pour présenter une demande de dérogation mineure, utile pour les propriétaires qui désirent vendre leur immeuble malgré sa non-conformité à un règlement d'urbanisme. Consulter le règlement

Règlement n° 1384 sur la circulation et le stationnement

Ce règlement traite de stationnement, d'entrées charretières et de vitesse de circulation sur la voie publique. Assurez-vous de consulter également ses diverses annexes , groupées en un seul document. Consulter le règlement

Règlement n° 1432 sur le déneigement

Ce règlement encadre les relations entre la Ville, les résidents et les entrepreneurs en déneigement. Il précise notamment les conditions d'obtention d'un permis par l'entrepreneur et impose l'installation d'un poteau d'identification à proximité de......

Règlement n° 1434 sur le Comité consultatif d'urbanisme

Ce règlement prévoit les règles de composition et de fonctionnement du Comité consultatif d'urbanisme, y compris en termes de balises déontologiques. Consulter le règlement

Règlement n° 1435 régissant la démolition des immeubles

Ce règlement prévoit les règles qu’un propriétaire doit suivre avant de pouvoir procéder à la démolition, totale ou partielle, d’un immeuble situé sur le territoire monterois. Il encadre par ailleurs le fonctionnement du Comité d’étude des demandes......

Règlement n° 1436 sur l'utilisation des pesticides

Ce règlement interdit de façon générale l’utilisation et l’application de pesticides à l’extérieur des bâtiments, mais prévoit et explique nombre d’exceptions, notamment lors d’une infestation ou concernant l’usage de biopesticides. Il détaille égal......

Règlement n° 1439 sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés

Ce règlement prévoit que le conseil municipal peut déléguer certains pouvoirs aux fonctionnaires et employés, y compris en matière d'affaires contractuelles. Consulter le règlement

Séance ordinaire

13 juin 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 13 juin 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888888...

Séance ordinaire

13 juin 2023

Séance du conseil municipal du 13 juin 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 13 JUIN 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsents :...

Séance extraordinaire à 16 h

31 janvier 2023

Séance du conseil municipal du 31 janvier 2023 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 31 JANVIER 2023 À 16 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Pet...