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Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
23 septembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du consei...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
3 octobre 2013
Séance du conseil municipal du 3 octobre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 3 OCTOBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
23 septembre 2013
Séance du conseil municipal du 23 septembre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m...
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Documents 2025
Publication le 25 février 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° 1384-48, 1443-2 et 1444-4
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -48 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -48 À sa séance ordinaire tenue le 18 février 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2025
Publication le 10 octobre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1443-3
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1443-3 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1443-3 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal de...
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Documents 2023
Publié le 16 mars 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2305 et E-2306
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2305 et E-2306 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2305 and E-2306 À sa séance ordinaire tenue le 24 janvier 20 23,...
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Documents 2023
Publication le 20 mars 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2301 et E-2302
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2301 et E-230 2 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2301 and E-2302 À sa séance ordinaire tenue le 24 janvier 20 23,...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
3 octobre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2013 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil...
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Documents 2025
Publication le 29 janvier 2025
Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-2) - Assemblée publique
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N° 144 3 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 144 3-2) AMENDMENT TO CONSTRUCTION BY -LAW NO. 144 3 (DRAFT BY -LAW NO. 144 3-2) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBL...
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Documents 2025
Publication le 18 juillet 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1432-3
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1432 -3 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1432 -3 À sa séance ordinaire tenue le 15 juillet 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2023
Publication le 28 avril 2023
Avis public - Projet de règlement n° 1435-2 modifiant le règlement n° 1435 régissant la démolition des immeubles en ce qui a trait aux montants des amendes
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT NO 1435 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1435 RÉGISSANT LA DÉ MOLITION DES IMMEUBLES EN CE QUI A TRAIT AUX MONTANTS DES AMENDES DRAFT BY -LAW NO. 1435 -2 TO AMEND BY -LAW NO. 1...
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Documents 2023
Publication le 27 novembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1435-3
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1435 -3 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 1435 -3 À sa séance ordinaire tenue le 21 novembre 2023, le conseil municipal de V ille de...
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Documents 2024
Publication le 29 janvier 2024
Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-1) - Assemblée publique
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N° 1443 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 144 3-1) AMENDMENT TO CONSTRUCTION BY -L AW NO. 1443 (DRAFT BY -LAW NO. 144 3-1) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEE...
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Documents 2021
Publication le 23 juin 2021
Avis public - Demande d’autorisation d’usage conditionnel et consultation écrite : 8355 à 8369, chemin Montview
...Town Clerk AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE D’AUTORISATION D’USAGE CONDITIONNEL et CONSULTATION ÉCRITE 8355 à 8369, chemin Montview APPLICATION FOR A UTHORIZATION OF A CONDITIONAL USE and WRITTEN CONSULTATION 8355...
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Documents 2022
Publication le 29 juin 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 2355-2357, chemin Athlone
...– Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 2355 -2357 , chemin Athlone APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 2355 -2357 Athl...
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Documents 2022
Publication le 29 juin 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 393, avenue Devon
...– Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 393 , avenue Devon APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 393 Devon Avenue...
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Documents 2022
Publication le 19 décembre 2022
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1384-43
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1384 -43 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1384 -43 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le consei...
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Documents 2022
Publication le 17 juin 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1438-3
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 38 -3 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 38-3 À sa séance ordinaire tenue le 14 juin 20 22, le conseil municipal de...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1384-42 modifiant le Règlement n° 1384
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1384 -42 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1384 -42 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipa...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance extraordinaire à 16h
31 janvier 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 31 janvier 2023 , 16h Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mardi 31 janvier 2023 à 16 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount...
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Documents 2022
Publication le 2 décembre 2022
Avis public - Adoption du budget 2023 et du PTI 2023-2025
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 20 23 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIO N 20 23-20 24-202 5 (PTI) ADOPTION OF 20 23 BUDGET AND OF 20 23-20 24-202 5 CAPITAL EXPENDITU RES PROGRAM (PTI)...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
25 mai 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 25 MAI 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1435-2
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1435 -2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 35 -2 À sa séance ordinaire tenue le 16 mai 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
24 octobre 2023
Séance du conseil municipal du 24 octobre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 24 OCTOBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
14 décembre 2023
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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