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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
17 juin 2013
Séance du conseil municipal du 17 juin 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 17 JUIN 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Ph...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
18 mars 2013
Séance du conseil municipal du 18 mars 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 18 MARS 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1435 (projet de Règlement n°1435-3)
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT No 1435 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO 1435 RÉGISSANT LA DÉ MOLITION DES IMMEUBLES EN CE QUI A TRAIT AU TARIF POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DE DÉ MOLITION DRA...
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Documents 2024
Publication le 23 février 2024
Avis public - Adoption et tenue de registre mardi 5 mars 2024 et mercredi 6 mars 2024 - Règlements d'emprunt n° E-2005-1 et n° E-2206-1
E-2005-1 et E-2206-1 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC ADOPTION ET TENUE DE REGISTRE MARDI 5 MARS 2024 ET MERCREDI 6 MARS 2024 RÈGLEMENTS D’EMPRUNT Nos E-2005-1 et E-2206-1 PUBL IC NOTICE ADOPTION AND DATE OF REGISTER TUESDAY, MARCH 5,...
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Documents 2024
Publication le 3 juillet 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-1907-1
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO E-1907-1 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. E-1907-1 À sa séance ordinaire tenue le 14 mai 2024, le conseil municipal de Ville de Mont-Royal a adopt...
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Documents 2024
Publication le 22 août 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1417-2
Règlement no 1417 1 CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT N° 1417 SUR LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE Amendé par les règlements : 1417-1 et 1417-2 Mis à jour au : 21 août 2024 SECTION I DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.La bibliothèque municipale d...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1451-2
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 51 -2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 145 1-2 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil munici...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-20
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -20 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -20 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil mun...
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Documents 2024
Publication le 20 décembre 2024
Avis public - Modifications au plan d'urbanisme n° 1440 (projet de règlement n° 1440-2)
14 40 -2 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATION S AU PLAN D’URBANISME N° 14 40 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1 440 -2) AMENDMENT S TO PLANNIG PROGRAM NO. 1440 (DRAFT BY -LAW NO. 14 40 -2) Le conseil municipal d...
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Documents 2025
Publication le 29 janvier 2025
Avis public - Modifications au règlement de construction n° 1443 (projet de règlement n° 1443-2) - Assemblée publique
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION N° 144 3 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 144 3-2) AMENDMENT TO CONSTRUCTION BY -LAW NO. 144 3 (DRAFT BY -LAW NO. 144 3-2) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBL...
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Documents 2025
Publication le 28 mars 2025
Avis public - demande de dérogation mineure - règlement n° 1441
...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 1400 , croissant Merit, unités 115 et 116 APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO....
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Documents 2025
Publication le 23 avril 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-1380-18
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1380 -18 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1380 -18 À sa séance ordinaire tenue le 15 avril 202 5, le conseil municipal de...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-22
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1441 -22 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -22 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 16 h 30
19 octobre 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 , 16h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents 2021
Publication le 22 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover
Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 2080 , chemin Hanover APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Règlement n°1429-3 modifiant le Règlement n° 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Royal
1429 -3 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÈGLEMENT NO 1429 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT N O 1429 SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE MONT -ROYAL EN CE QUI A TRAIT À L’INTERDICTION D’ACCEPTER TOUT DO...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance extraordinaire à 18 h 00
12 décembre 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2016 , 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2015 , 18h Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 14 décembre 2015 à 18 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mo...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance extraordinaire à 18 h 00
15 décembre 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2014 , 18h (extraordinaire) Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du co...
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 9 h 00
10 avril 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2019 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDIN...
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Documents 2022
Publication le 29 juin 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 393, avenue Devon
Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 393 , avenue Devon APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 393 Devon...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis Public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne
Dérogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 57 , avenue Melbourne APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW...
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Documents 2024
Publication le 8 mai 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2005-1 et n° e-2206-1
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2005 -1 et E-2206 -1 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2005 -1 and E-2206 -1 À sa séance ordinaire tenue le 23 janvie...
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Documents 2024
Publication le 28 août 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 73, avenue Lockhart
...érogation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 73 , avenue Lockhart APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 73 Lock...
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