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Séance ordinaire

20 avril 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2020 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE...

Séance ordinaire

20 avril 2020

Séance du conseil municipal du 20 avril 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 20 AVRIL 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 8 novembre 2024

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 (PTI)

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIO NS 20 25-202 6-202 7 (PTI) ADOPTION OF THE 20 25-20 26-202 7 CAPITAL EXPENDITU RES PROGRAM ( PTI ) Une séance extraordinaire du conse...

Publication le 5 décembre 2025

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2026-2027-2028 (PTI)

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIO NS 20 26-202 7-202 8 (PTI) ADOPTION OF THE 20 26-20 27-202 8 CAPITAL EXPENDITU RES PROGRAM ( PTI ) Une séance extraordinaire du conse...

Publication le 1er décembre

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024 (PTI)

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIO NS 20 22-202 3-2024 (PTI) ADOPTION OF THE 20 22-20 23-202 4 CAPITAL EXPENDITU RES PROGRAM ( PTI ) Une séance extraordinaire du conse...

Publication le 2 décembre 2022

Avis public - Adoption du budget 2023 et du PTI 2023-2025

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 20 23 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIO N 20 23-20 24-202 5 (PTI) ADOPTION OF 20 23 BUDGET AND OF 20 23-20 24-202 5 CAPITAL EXPENDITU RES PROGRAM (PTI)...

Règlement n° 1340 sur la protection des chats et chiens

...sur le territoire et conditionne certains pratiques des commerces spécialisés dans la vente d’animaux de compagnie. Depuis 2020, les municipalités ont l’obligation de faire respecter les dispositions du règlement provincial visant à favoriser la pro...

Règlement n° 1380 sur la salubrité, la sécurité, la paix et l’ordre

...s commerciales inopportunes, ou l'insalubrité et le mauvais entretien des immeubles, par exemple. Selon le Règlement no 1380 sur la salubrité, la sécurité, la paix et l’ordre (article 21.1), les feux en plein air sont interdits à Mont-Royal, sauf...

Séance extraordinaire à 18 h 00

14 décembre 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2020, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil...

Séance extraordinaire à 18 h 00

14 décembre 2020

Séance du conseil municipal du 14 décembre 2020 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 14 DÉCEMBRE 2020 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m...

Séance extraordinaire à 18 h 00

7 décembre 2020

Séance du conseil municipal du 7 décembre 2020, extra 18 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents...

Séance extraordinaire à 9 h 00

10 avril 2019

Séance du conseil municipal du 10 avril 2019, 9 h extra Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE MERCREDI 10 AVRIL 2019 À 9 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 20 mars 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2301 et E-2302

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2301 et E-230 2 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2301 and E-2302 À sa séance ordinaire tenue le 24 janvier 20 23,...

Publication le 20 décembre 2024

Avis public - Modifications au plan d'urbanisme n° 1440 (projet de règlement n° 1440-2)

14 40 -2 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATION S AU PLAN D’URBANISME N° 14 40 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1 440 -2) AMENDMENT S TO PLANNIG PROGRAM NO. 1440 (DRAFT BY -LAW NO. 14 40 -2) Le conseil municipal d...

Règlement n° 1407 régissant la marche au ralenti

Ce règlement vise à limiter le temps durant lequel un moteur peut tourner au ralenti à Mont-Royal et ce, pour tout type de véhicule, y compris ceux de la municipalité. Il prévoit toutefois certaines exceptions, notamment pour les véhicules d’urgence......

Règlement n° 1440 : Plan d’urbanisme

Ce règlement comprend un portrait du territoire municipal, propose des orientations d’aménagement et présente enfin les grandes affectations du sol et l’organisation des réseaux de transport. Consulter le règlement

Règlement n° 1460 concernant les ententes relatives aux travaux municipaux

Ce règlement concerne les ententes relatives aux travaux municipaux. Consulter le règlement

Séance extraordinaire à 9 h 30

28 août 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 28 août 2020 à 9h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINAIRE...

Séance extraordinaire à 9 h 30

18 juin 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2020 , 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...

Séance extraordinaire à 18 h 30

7 décembre 2020

Séance du conseil municipal du 7 décembre 2020, extra 18 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROY AL L E LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 À 18 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Pr...

Séance extraordinaire à 15 h 30

21 octobre 2020

Séance du conseil municipal du 21 octobre 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -RO YAL LE MERCREDI 21 OCTOBRE 2020 À 15 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance extraordinaire à 9 h 30

28 août 2020

Séance du conseil municipal du 28 août 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -RO YAL LE VENDREDI 28 AOÛT 2020 À 9 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance extraordinaire à 9:30

18 juin 2020

Séance du conseil municipal du 18 juin 2020, 9 h 30 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 18 JUIN 2020 À 9 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...

Séance extraordinaire à 9 h 30

3 juin 2020

Séance du conseil municipal du 3 juin 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE V ILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 3 JUIN 2020 À 9 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publié le 16 mars 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2305 et E-2306

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2305 et E-2306 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2305 and E-2306 À sa séance ordinaire tenue le 24 janvier 20 23,...