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Documents 2025
Publication le 14 mai 2025
Avis public - Vente à l'encan
...AVIS DE VENTE VENTE À L’ENCAN PUBLIC AUCTION Une vente à l’encan aura lieu le same di 31 mai 2025 à 10 h aux ateliers municipaux situés au 180, ch emin Clyde, pour vendre des biens municipaux et des...
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Documents 2025
2025
Lettre du maire accompagnant le compte de taxes
January 2025 Dear Fellow Citizens, Enclosed is your 2025 tax bill, which reflects a tax increase limited to 2.52% for all taxpayers . At the December 2024 Town Council meeting, your council adopted its 2025 operating budget. This year, th...
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Documents 2023
Publication le 6 octobre 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441
...ld Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance extraordinaire qui aura lieu le 24 octobre 2023, à 8 h 30, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé au 413, aven...
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Documents 2023
Publication le 25 septembre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-11)
...BLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Roya l a adopté, à sa séance ordinaire du 19 septembre 2023, le Projet de règlement N o 1441-11 modifiant le Règlement de zonage No 1441 en ce qui a trait au nombre d'étages...
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Documents 2023
Publication le 18 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlements n° 1467
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town...
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Documents 2023
Publication le 28 avril 2023
Avis public - Projet de règlement n° 1435-2 modifiant le règlement n° 1435 régissant la démolition des immeubles en ce qui a trait aux montants des amendes
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement no 1435 - 2 modifiant le Règlement no 1435 régissant la démo lition des immeubles...
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Documents 2023
Publication le 28 avril 2023
Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town...
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Documents 2023
Publication le 28 avril 2023
Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments
...PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil muni cipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 25 avril 20 23, le projet de règlement n o 1467 relatif à l’entretien et à l’occupation des bâtiments. The Mount Royal Town...
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Documents 2022
Publication le 29 juin 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 2355-2357, chemin Athlone
...lone Road Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 19 juillet 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...
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Documents 2022
Publication le 27 mai 2022
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-7)
...PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 17 mai 20 22 , le Projet de règlement no 1441 -7 modifiant le Règlement de zonage n° 1441 en ce qui a trait au c...
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Documents 2024
Publication le 25 juin 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-17
...NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -17 À sa séance ordinaire tenue le 18 juin 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -17 modifiant le règlement d...
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Documents 2024
Publication le 25 juin 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-18
...NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -18 À sa séance ordinaire tenue le 18 juin 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -18 modifiant le règlement...
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Documents 2024
Publication le 3 octobre 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 61, boulevard Graham
...oulevard Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 22 octob re 202 4, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...
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Documents 2025
Publication le 3 janvier 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 53, avenue Lockhart
...Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 21 janvier 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-11
...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -11 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -11 modifiant le règlement d...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1464 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Mont-Royal
...OTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 64 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 22 , 20 22,...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1465
...NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 65 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 22 , 20 22,...
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Documents 2022
Publication le 2 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1384-42 modifiant le Règlement n° 1384
...CE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1384 -42 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 22 , 20 22,...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2
...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 38-2 À sa séance ordinaire tenue le 25 janvier 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On January 25 , 20 22,...
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Documents 2022
Publication le 29 avril 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 252, avenue Trenton
...enton Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 17 mai 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...
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Documents 2022
Publication le 25 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1434-4
...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 34 -4 À sa séance ordinaire tenue le 22 mars 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On March 22 , 20 22, at...
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Documents 2022
Publication le 25 mars 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1429-3
...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 29 -3 À sa séance ordinaire tenue le 22 mars 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On March 22 , 20 22, at...
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Documents 2021
Publication le 22 décembre 2021
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité
...THE COMMITEE Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté à sa séance ordinaire tenue le 14 décembre 2021 le Règlement no. 14 34 -3 modifiant le Règlement no 14 34 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajou...
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Documents 2025
Publication le 28 février 2025
Avis public - demande de dérogation mineure - règlement n° 1441
...art Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 18 mars 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...
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Documents 2025
Publication le 23 avril 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 73, avenue Lockhart
...khart Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 13 ma i 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...
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