758 résultats pour 3

Séance ordinaire

16 septembre 2019

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 août 2019 et de la réunion...

Séance ordinaire

17 juin 2019

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 13 mai 2019 et de la...

Special meeting at 18:15

29 septembre 2022

...ADOPTÉ E À L’UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 29 septembre 2022 Page 2 3. Recommandations du Comité consultatif d'urbanisme RÉSOLUTION N° 22 -09 -20 RESOLUTION N° 22 -09 -20 O...

Publication le 19 avril 2024

Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-15

...glement de zonage N o 1441 concernant les dispositions particulières applicables aux zones M -801, M -802 et M -803 . On April 16 , 2024 , at its Regular Meeting, the Council of Town of Mount Royal adopted the By -law N...

Publication le 28 octobre 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-19

...nstitutions (P) » P-400 À P -499 ENTRÉE EN VIGUEUR: 17 JUILLET 2024 Révisée le : Modifiée par : Octobre 2023 1441‐11 Septembre 2024 1441‐19 Carte de zone : P-459 USAGES PERMIS INDUSTRI...

Séance extraordinaire à 18 h

10 décembre 2024

...00. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 10 décembre 2024 Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement 2025 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888...

Publication le 8 octobre 2025

Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025

...e Mont -Royal que : 1. La liste électorale municipale a été déposée a u bureau de la municipalité le 30 septembre 20 25. Elle fera maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrit o...

Séance extraordinaire à 13 h 30

7 novembre 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 7 novembre 2022 , 13 h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...

Publication le 16 juin 2023

Avis public - Modifications au calendrier des séances du conseil

...U CALENDRIER DES SANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE Conformment la rsolution n 2 3-06-03, la sance ordinaire du conseil devant se tenir le 22 aot 2023 se tiendra plutt le mardi 15 août 2023, à 19 h, à...

Publication le 27 mars 2023

Avis public - Modifications au calendrier des séances du conseil

...DES SÉANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE Conformément à la résolution n° 2 3-03 -05 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 18 avril 2023 se tiendra plutôt le mardi 25...

Publication le 23 juin 2021

Avis public - Demande de démolition : 5870, avenue Andover

...NDE DE DÉMOLITION 5870, avenue ANDOVER APPLICATION TO DEMOLITION 5870 ANDOVER Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeubles, le Comité d’étude des demandes de permis de démolition de la Ville de Mont- Royal...

Séance extraordinaire à 18 h 30

10 décembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...

Séance ordinaire

14 juin 2021

...Adoption du procès -v erbal de la réunion ordinaire du 17 mai 2021 et de la séance extraordinaire du 28 mai 2021 3. Adoption of Minutes of May 17, 2021 Regular Meeting and May 28, 2021 Special Meeting Dépôt de documents :...

Séance ordinaire

17 mai 2021

...council members Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 avril 2021- et de la séance...

Séance ordinaire

20 août 2018

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 juillet 2018 4....

Séance ordinaire

12 juin 2017

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 mai 2017 4. Ado...

Séance ordinaire

24 avril 2017

...ance 1. Opening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 mars 2017 4. Adoption of Minutes o...

bilinguisme

...W�L�R�Q��G�H��O�¨�$�G�P�L�Q�L�V�W�U�D�W�L�R�Q et du soutien opérationnel Montréal 800, rue du Square -Victoria, 31 e étage Case postale 187 Montréal (Québec) H4Z 1C8 Téléphone : 1 888 873 -6202 www.oqlf.gouv.qc.ca Québec...

Séance extraordinaire à 9 h 30

18 mai 2021

...Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE VENDREDI 28 MAI 2021 À 9 h 30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m aire: Philippe Roy les...

Séance ordinaire

22 juin 2015

...pening of Meeting Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda Période de questions du public 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 de la réunion e...

Séance extraordinaire à 12 h 00

29 juin 2018

...2 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 18 -06 -23 RESOLUTION NO. 18 -06 -23 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...

Élection municipale 2021 : Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise

...mbre 2021. Vous ne devez pas être sous curatelle ni être privé de vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié : • si vous êtes le ou...

Publication le 22 décembre 2025

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1450-9

...ase d’imposition excède 500 000$ est modifié par : 1° le remplacement du chiffre « 615 700 » par le chiffre « 630 100 » ; 2° le remplacement du chiffre « 1 231 400 » par le chiffre « 1 260 300 » ; 3 le remplacement d...

Séance extraordinaire à 9 h 30

28 août 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 28 août 2020 à 9h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINAIRE...

Séance extraordinaire à 9 h 30

18 juin 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2020 , 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...