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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORDIN...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-10
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1441 -10 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -10 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil munic...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance extraordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre, 18h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mu...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 30
27 avril 2016
Séance extraordinaire du conseil municipal du 27 avril 2016, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance ordinaire
29 avril 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 29 avril 2022 , 10h00 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal vendredi 29 avril 2022 à 10 h 00 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of th...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 8 h 00
7 mai 2021
Ordre du jour du conseil municipal du 7 mai 2021, 8h Page 1 Ce document est su jet à des mo difications ju squ ’à la tenue de la séance. This d ocument is subject to c hange until the s tart of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
O cocnsoesilecs mupadnsnMtcplco-ap-cnsoesd lamn-Rsyea-d-rpRsoes 14soudnyécnsb2b1 0s1 8 h 30 s 3pTns 1 s wnsoldeynatsnmtsmeintsCs onmsylo-,-dpt-lamsiemDe:CsRpstnaensonsRpsmupadn s O8-msoldeynats-msmeéindtstlsd8paTnseat-Rst8nsmtpctsl,st8nsynnt-aTE s...
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Documents 2023
Publication le 1er décembre 2023
Avis public - Adoption du budget 2024
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 2024 ADOPTION OF THE 20 24 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal aura lieu le mardi 12 décembre 2023 à 18 h 00 au 90, avenue Roosevelt,...
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Documents 2023
Publication le 6 janvier 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401 avenue Brookfield
...– Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 401 , avenue Brookfield APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 401 Brookfield Ave...
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Documents 2022
Publication le 16 novembre 2022
Avis public - Dépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2021
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER CORRIGÉ POUR L’ANNÉE 20 21 TABLING OF THE 2 02 1 AMENDED FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105. 2.1 de la Loi sur les cités et...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance extraordinaire à 18 h 30
21 novembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2023, 18:30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888888...
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Documents 2024
Publication le 7 juin 2024
Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2023
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 20 23 TABLING OF THE 2 02 3 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105. 1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
19 novembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 19 novembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888...
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Documents 2025
Publication le 9 juin 2025
Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2024
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 202 4 TABLING OF THE 202 4 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapit...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 13 h
28 octobre 2024
Séance du conseil municipal du 28 octobre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 OCTOBRE 2024 À 13 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
25 janvier 2022
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 25 janvier 2022, 18h Page 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de Mont-Royal mardi 25 janvier 2022 à 18 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of t...
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Documents 2024
Publication le 18 janvier 2024
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2024
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉP ÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA TAXE FONCIÈRE POUR 20 24 DEPOSIT OF COLLECTION ROLL FOR THE 20 24 REAL ESTATE TAXES AVIS PUBLIC est donné aux RÉSIDENTS de Ville de Mont -Royal et...
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Documents 2025
Publication le 17 janvier 2025
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2025
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉP ÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA TAXE FONCIÈRE POUR 20 25 DEPOSIT OF COLLECTION ROLL FOR THE 20 25 REAL ESTATE TAXES AVIS PUBLIC est donné aux RÉSIDENTS de Ville de Mont -Royal...
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Documents 2026
Publication le 13 janvier 2026
Avis public - Adoption du budget 2026
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 202 6 ADOPTION OF THE 20 26 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le vendre di 23 janvier 20 26 à 8 h 30 au 90, ave...
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Documents 2026
Publication le 23 janvier 2026
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2026
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉP ÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA TAXE FONCIÈRE POUR 20 26 DEPOSIT OF COLLECTION ROLL FOR THE 20 26 REAL ESTATE TAXES AVIS PUBLIC est donné aux RÉSIDENTS de Ville de Mont -Royal et...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 16 h
9 décembre 2025
Séance du conseil municipal du 9 décembre 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 9 DÉCEMBRE 2025 À 16 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
19 décembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2022 , 9h Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 19 décembre 2022 à 9 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mou...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 2 décembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du con...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 8 h 30
22 janvier 2022
...vier , 19h Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal vendredi 21 janvier 2022 à 8 h 30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount Royal Town Council Friday, January 21...
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Documents Ordres du jour – 2026
Séance extraordinaire à 8 h 30
23 janvier 2026
Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2026, 08 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888...
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