758 résultats pour 3
-
Documents 2024
2024
Budget en chiffres
APPROVED BY THE TOWN COUNCIL ON DECEMBER 12, 2023 2023 BUDGET 2024 BUDGET VARIATIONIN $ VARIATIONIN % REVENUES TAXESPROPERTY TAXES ON RESIDENTIAL IMMOVABLES 44 916 782 $ 47 728 150 $ 2 811 368 $ 6.26% PROPERTY TAXES ON NON-...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 7 janvier 2025
Avis public - Adoption et tenue de registre le mardi 14 janvier 2025 et mercredi 15 janvier 2025 pour les règlements d'emprunt n° E-2408-1 et n° E-2501 à n° E-2506
...he following by -law s: - Règlement No E-2408 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 32 200 000 $ pour la construction d’un bâtiment situé aux 30 -40 avenue Roosevelt ; - By -law E-2408 to a...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
21 janvier 2025
...Agenda 9999 9999 Droit de véto - Appel de la décision du comité de démolition - 991, chemin Dunsmuir 3. Right of veto - Appeal of a Decision of the Demolition Review Committee - 991 Dunsmuir Road 9999 999...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
19 novembre 2024
...lé : « Directive re lative à l’utilisation d’une autre langue que la langue française » - d’ajouter le point 36.1 intitulé : « Fin d’emploi - employé 906889 » To adopt the agenda of the Regular Meeting of November 19...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
17 décembre 2024
...024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 17 décembre 2024 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h, il répond aux questions de 5...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
18 février 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 21 janvier 2...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 21 février 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n°E-2501 à E-2504 et n°E-2506
...the following By-law s: Règlement No E-2501 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 3 475 000 $ pour l’entretien des bâtiments et l’acquisition d’équipements ; By -law No. E-2501 to authorize ca...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
21 janvier 2025
...2024. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 21 janvier 2025 Page 2 3. Droit de véto - Appel de la décision du comité de démolition - 991, chemin Dunsmuir 888888888888888888888888888888...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
18 mars 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 février 2025...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire
18 février 2025
...2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 18 février 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22 , il répond aux questions...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
18 février 2025
...2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 18 février 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22 , il répond aux questions...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
15 avril 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 mars 2025...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
18 mars 2025
...ion de l'ordre du jour 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 25 -03 -01 RESOLUTION NO. 25 -03 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda S...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 16 mai 2025
Avis public - Modifications au règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-21) - Assemblée publique
...ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté, à sa séance ordinaire du 13 mai 20 25, le premier p rojet de Règlement N°1441 -21 modifiant le règlement de zonage N°1441 afin de modifier div...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
15 avril 2025
..., 2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 15 avril 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 16 et il répond aux questi...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
17 juin 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 13 mai 2025 4...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
15 juillet 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2025...
En savoir plus -
Documents 2023
Document présenté par le maire de Mont-Royal, M. Peter J. Malouf, à l’assemblée publique du conseil municipal du 18 juin 2024
Faits saillants sur le rapport financier et le rapport du vérificateur externe
...à l’article 105.2.2 de la Loi sur les cités et villes, les faits saillants du rapport financier pour l’exercice terminé le 31 décembre 2023. Ce rapport doit être rendu public lors d’une séance ordinaire du conseil tenue au plus tard en juin et êt...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
26 août 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 15 juillet 2025...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
17 juin 2025
...2025 . ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 17 juin 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 26, il répond aux questions d...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 27 août 2025
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 – deuxième publication
...TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF REAL ESTATE OR TRANSFER TAXES FOR TH...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
15 juillet 2025
...2025, sous réserve d'ajouter au dépôt de documents le point 5.8 intitulé : Comptes -rendus des séances du 31 mars, 7 mai et 9 juin 2025 du Comité développement durable & changements climatiques . To adopt the a...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
16 septembre 2025
...99 9999 Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda 9999 9999 Période de questions du public 3. Public question period 9999 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 26 août 2025...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1475
...s de la coordination, de l'application et de la mise en vigueur du présent règlement. Terminologie 3. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par : « bac de c omptoir...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
26 août 2025
...6, 2025. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 26 août 2025 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 16, il répond aux questions de...
En savoir plus