772 résultats pour 2

Séance extraordinaire à 9 h 30

3 juin 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 3 juin 2020, 9 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXT...

Séance ordinaire

2 octobre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2017, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil muni...

Publication le 7 juin 2024

Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2023

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 20 23 TABLING OF THE 2 02 3 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105. 1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...

Publication le 9 juin 2025

Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2024

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 202 4 TABLING OF THE 202 4 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapit...

Publication le 24 novembre 2021

Avis public - Résultats de l'élection du 7 novembre 2021

AVIS PUBLIC RÉSULT ATS DE L’ÉLECTION DU 7 NOVEMBRE 20 21 PUBLIC NOTICE RESULTS OF THE MUNICIPAL ELECTION HELD ON NOVEMBER 7, 20 21 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, je décla...

Séance ordinaire à 17 h 00

2 mai 2016

Séance du conseil municipal du 2 mai 2016, 17 h Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D E VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 2 MAI 2016 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 14 mars 2024

Rapport article 20.1 de la charte de la langue française

RAPPORT ARTICLE 20.1 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE REPORT SECTION 20.1 CHARTER OF FRENCH LANGUAGE Conformément à l’article 20.1 de la Charte de la langue française (RLRQ, chapitre C-11), la Ville pu...

Séance extraordinaire à 18 h 30

14 décembre 2021

O cocnsoesilecs mupadnsnMtcplco-ap-cnsoesd lamn-Rsyea-d-rpRsoes 14soudnyécnsb2b1 0s1 8 h 30 s 3pTns 1 s wnsoldeynatsnmtsmeintsCs onmsylo-,-dpt-lamsiemDe:CsRpstnaensonsRpsmupadn s O8-msoldeynats-msmeéindtstlsd8paTnseat-Rst8nsmtpctsl,st8nsynnt-aTE s...

Séance extraordinaire à 8 h

8 août 2024

Séance du conseil municipal du 8 août 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 8 AOÛT 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT P...

Séance extraordinaire à 8 h 30

27 avril 2016

Séance extraordinaire du conseil municipal du 27 avril 2016, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance extraordinaire à 18 h 30

19 novembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 19 novembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888...

Séance extraordinaire à 18 h 30

10 décembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...

Publication le 10 novembre 2025

Avis public - Résultats élection municipale 2025

AVIS PUBLIC RÉSULT ATS DE L’ÉLECTION DU 7 NOVEMBRE 20 25 PUBLIC NOTICE RESULTS OF THE MUNICIPAL ELECTION HELD ON NOVEMBER 7, 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, j ’annonc...

Séance extraordinaire à 18 h 00

12 décembre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2016 , 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...

Séance extraordinaire à 8 h 30

6 mars 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 06 mars 2024, 08 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...

Avis public - report de la séance du 13 décembre 2021

...R DES SÉANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE C onformément à la résolution n° 21 - 11 - 05 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 13 décem bre 20 21 se tiendra plutôt...

Séance extraordinaire à 18 h 30

7 décembre 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2020 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...

Séance extraordinaire à 18 h

10 décembre 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888...

Séance extraordinaire à 8 h 00

7 mai 2021

Ordre du jour du conseil municipal du 7 mai 2021, 8h Page 1 Ce document est su jet à des mo difications ju squ ’à la tenue de la séance. This d ocument is subject to c hange until the s tart of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...

Séance extraordinaire à 8 h

13 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 13 juin 2024, 8h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888...

Séance ordinaire

29 juin 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2018 , 12h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDINAIR...

Séance extraordinaire à 19 h 00

2 décembre 2013

Ordre du jour du conseil municipal du 2 décembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du con...

Séance extraordinaire à 8 h 30

27 avril 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2016 , 8 h 30 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal mercredi 27 avril 2016 à 8 h30 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the...

Séance extraordinaire à 17 h 00

2 mai 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 2 mai 2016 , 17 h Page 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de Mont-Royal lundi 2 mai 2016 à 17 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount Royal Town Council Monday,...

Séance extraordinaire à 8 h

15 septembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 15 septembre 2023, 8 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888888888888888...