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Séance ordinaire

24 février 2014

Séance du conseil municipal du 24 février 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 24 FÉVRIER 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...

Séance ordinaire

27 janvier 2014

Séance du conseil municipal du 27 janvier 2014 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 27 JANVIER 2014 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...

Séance ordinaire

16 décembre 2013

Séance du conseil municipal du 16 décembre 2013, 19 h Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 16 DÉCEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...

Séance ordinaire

14 novembre 2013

Séance du conseil municipal du 14 novembre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 14 NOVEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le ma...

Séance ordinaire

3 octobre 2013

Séance du conseil municipal du 3 octobre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE JEUDI 3 OCTOBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...

Séance ordinaire

23 septembre 2013

Séance du conseil municipal du 23 septembre 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le m...

Séance ordinaire

26 août 2013

Séance du conseil municipal du 26 août 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 26 AOÛT 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...

Séance ordinaire

15 juillet 2013

Séance du conseil municipal du 15 juillet 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 15 JUILLET 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le mair...

Séance ordinaire

17 juin 2013

Séance du conseil municipal du 17 juin 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 17 JUIN 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Ph...

Séance ordinaire

27 mai 2013

Séance du conseil municipal du 27 mai 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 27 MAI 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Phil...

Séance ordinaire

22 avril 2013

Séance du conseil municipal du 22 avril 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 22 AVRIL 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...

Séance ordinaire

18 mars 2013

Séance du conseil municipal du 18 mars 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 18 MARS 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...

Séance ordinaire

25 février 2013

Séance du conseil municipal du 25 février 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 25 FÉVRIER 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...

Séance ordinaire

28 janvier 2013

Séance du conseil municipal du 28 janvier 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 28 JANVIER 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2022 - Première publication

...NOTICE VENTE POUR DFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIRES POUR L’ANNE 2022 PREMIRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C -19) SALE FOR NON -PAYMENT OF...

Séance ordinaire

21 novembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888...

Séance ordinaire

12 décembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888...

Dépenses électorales 2021

...D POLITICAL PARTY AND THE REPORT AND RETURN OF AN AUTHORIZED INDEPENDENT CANDIDATE (AIC) GENERAL ELECTIONS OF NOVEMBER 7, 2021 Election expenses return Name of the candidate and of the official agent Total election expenses incurred or au...

Séance ordinaire

17 octobre 2023

Séance du conseil municipal du 17 octobre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 17 OCTOBRE 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsent...

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21 novembre 2023

Séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 21 NOVEMBRE 2023 À 19 h 15, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

23 janvier 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888...

Séance ordinaire

12 décembre 2023

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT P...

Séance extraordinaire à 18 h

12 décembre 2023

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

23 janvier 2024

Séance du conseil municipal du 23 janvier 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEV...

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19 mars 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 19 mars 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888888...