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Publication le 25 juin 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-17

...NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -17 À sa séance ordinaire tenue le 18 juin 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -17 modifiant le règlement d...

Publication le 25 juin 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1441-18

...NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1441 -18 À sa séance ordinaire tenue le 18 juin 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -18 modifiant le règlement...

Publication le 3 octobre 2024

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 61, boulevard Graham

...oulevard Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 22 octob re 202 4, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Publication le 3 janvier 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 53, avenue Lockhart

...Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 21 janvier 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Publication le 20 octobre 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-11

...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -11 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1441 -11 modifiant le règlement d...

Publication le 2 mars 2022

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1464 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Mont-Royal

...OTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 64 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 22 , 20 22,...

Publication le 2 mars 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1465

...NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 65 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 22 , 20 22,...

Publication le 2 mars 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1384-42 modifiant le Règlement n° 1384

...CE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1384 -42 À sa séance ordinaire tenue le 22 févri er 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 22 , 20 22,...

Publication le 2 février 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2

...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 38-2 À sa séance ordinaire tenue le 25 janvier 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On January 25 , 20 22,...

Publication le 29 avril 2022

Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 252, avenue Trenton

...enton Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 17 mai 2022 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Publication le 25 mars 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1434-4

...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 34 -4 À sa séance ordinaire tenue le 22 mars 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On March 22 , 20 22, at...

Publication le 25 mars 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1429-3

...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 29 -3 À sa séance ordinaire tenue le 22 mars 20 22, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On March 22 , 20 22, at...

Publication le 22 décembre 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité

...THE COMMITEE Le conseil municipal de Mont -Royal a adopté à sa séance ordinaire tenue le 14 décembre 2021 le Règlement no. 14 34 -3 modifiant le Règlement no 14 34 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajou...

Publication le 28 février 2025

Avis public - demande de dérogation mineure - règlement n° 1441

...art Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 18 mars 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Publication le 23 avril 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 73, avenue Lockhart

...khart Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 13 ma i 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Publication le 28 mai 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 73, avenue Lockhart

...khart Avenue Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 17 juin 202 5, à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Publication le 18 juin 2025

Avis public - Second projet de règlement no. 1441-21

...APPLICATIONS FOR PARTICIPATING IN A REFERENDUM À la suite de l’assemblée publique tenue le 27 mai 20 25 , l e conseil municipal a adopté, le 17 juin 20 25 , un second Projet de règlement n° 1441 -21 modifia...

Publication le 11 mai 2023

Avis public - Vente à l'encan

...LIC AUCTION Conformément à la Loi sur les cit és et villes, une vente à l’encan aura lieu le same di 3 juin 20 23 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, ch emin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la...

Publication le 27 février 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1441-8

...ICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 41 -8 À sa séance ordinaire tenue le 21 février 20 23, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On February 21, 20 23,...

Publication le 19 décembre 2022

Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1419-4

...VAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 19 -4 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le conseil municipal de Ville de Mont -Royal a adopté le règlement suivant : On December 15, 20 22,...

Publication le 18 mai 2022

Avis public - Vente à l'encan

...Conformément à la Loi sur les cit és et villes, une vente à l’encan aura lieu le same di 4 juin 20 22 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, ch emin Clyde, pour liquider des biens municipaux déte nus par l...

Publication le 23 février 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1443-1

...ICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 43 -1 À sa séance extra ordinaire tenue le 20 février 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1443 -1 modifiant le Règl...

Publication le 8 mai 2024

Avis public - Vente à l'encan

...IC AUCTION Conformément à la Loi sur les cit és et villes , une vente à l’encan aura lieu le samedi 1 er juin 2024 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, chemin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la Ville de Mont...

Publication le 29 août 2025

Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 1535, chemin Saint-Clare

...re Road Le conseil municipal de Mont -Royal statuera, à sa séance ordinaire qui aura lieu le 16 septembre 20 25 , à 19 h, au 90, avenue Roosevelt, sur une demande de dérogation mineure portant sur l’immeuble situé...

Politique de déneigement

...ge sur les artères principales, dans les zones scolaires, les rues résidentielles et industrielles. Tem pérature entre 0 °C et -10 °C  : épandage de sel. Tem pérature entre -10 °C et -15 °C : épandage d’un m élange com posé de 50 % de sable...