797 résultats pour 1
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
24 octobre 2023
Séance du conseil municipal du 24 octobre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 24 OCTOBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
23 janvier 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888...
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Documents 2023
Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2023
Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois
Page 1 of 2 October 17, 2023 REPORT ON THE COMPARATIVE STATEMENTS OF REVENUES AND EXPENDITURES FOR THE TEN-MONTH PERIOD ENDED SEPTEMBER 30, 2023 Under Article 105.4 of the Cities and Towns Act (CQLR c. C-19), the Treasurer is required...
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Documents 2022
Rapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de neuf mois terminée le 30 septembre 2022
Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après neuf mois
Page 1 de 2 Le 24 octobre 2022 RAPPORT SUR LES ÉTATS COMPARATIFS DES REVENUS ET CHARGES POUR LA PÉRIODE DE NEUF MOIS TERMINÉE LE 30 SEPTEMBRE 2022 Conformément à l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q. c. C -19)...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
20 février 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 20 février 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888...
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Documents 2023
Le compte de taxes 2023 expliqué
Compte de taxes
DEBTORName of owner(s) and mailing \)address. RATEProperly tax rate per $100 of taxable value set according to the category of property. BASIS OF TAXATIONThe taxable value of your property used as the base for tax calculation. REFERENCENumber of...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
23 janvier 2024
Séance du conseil municipal du 23 janvier 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEV...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
20 février 2024
Séance du conseil municipal du 20 février 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 20 FÉVRIER 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOS...
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Documents 2024
Publication le 27 mars 2024
Avis public - Adoption et tenue de registre mercredi 3 avril 2024 et jeudi 4 avril 2024 - Règlement d'emprunt n° E-2409
E-2409 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER MERCREDI 3 AVRIL 202 4 ET JEUDI 4 AVRIL 202 4 WEDNESDAY , APRIL 3 , 202 4 AND...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
29 avril 2024
Séance du conseil municipal du 29 avril 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 29 AVRIL 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2022
Grandes lignes de l'exercice financier de 2022. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)
Sommaire des résultats financiers
Sommaire de l'information financière Exercice terminé le 31 décembre 2022 Ce sommaire de l'information financière est extrait automatiquement du rapport financier déposé au Conseil et attesté par le trésorier, sans possibilité de modifications. Vi...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 20 août 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
20 août 2024
Séance du conseil municipal du 20 août 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 20 AOÛT 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVEL...
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Documents 2024
Publication le 9 octobre 2024
Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2023 - Deuxième publication
Vente d’immeubles pour non -paiement de taxes 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 3 – DEUXI...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance ordinaire
22 octobre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 22 octobre 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888...
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Documents 2024
2024-2025-2026
Programme triennal d'immobilisation (PTI)
2024 Financement 2024 2025 2026 2020-320-11 1 2020-320-23 2 $3 150 000 Emprunt 2024-210-01 3 $110 000 Emprunt $112 000 $115 000 2021-320-11 4 $88 000 $88 000 2022-320-02 5 $120 000 2022-320-06 6 $350 000 2023-320-01 7 $200 000 Emprunt $210 000...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Calendrier 2025 des séances du conseil
...NDRIER 202 5 DES SÉANCES DU CONSEIL 202 5 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 19 novembre 20 24, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le calendrier 20 25 des séances ordinaires du c...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance ordinaire
22 octobre 2024
Séance du conseil municipal du 22 octobre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 22 OCTOBRE 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOS...
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Documents 2024
2024
Sommaire du budget
APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 12 DÉCEMBRE 2023APPROVED BY THE TOWN COUNCIL ON DECEMBER 12, 2023 Budget2023 Budget 2024 Écart en $ 2024 VS 2023 Écart en % 2024 VS 2023 $$$% RevenusRevenues Taxes98 002 388 103 098 790 5 096 402...
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Documents 2024
2024
Budget en chiffres
APPROVED BY THE TOWN COUNCIL ON DECEMBER 12, 2023 2023 BUDGET 2024 BUDGET VARIATIONIN $ VARIATIONIN % REVENUES TAXESPROPERTY TAXES ON RESIDENTIAL IMMOVABLES 44 916 782 $ 47 728 150 $ 2 811 368 $ 6.26% PROPERTY TAXES ON NON-...
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Documents 2025
Publication le 28 mars 2025
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° E-2505
...PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. E-250 5 À sa séance ordinaire tenue le 17 décembre 20 24, le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté les règlement s suivant s : On Dec...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance extraordinaire à 8 h 30
28 avril 2025
Séance du conseil municipal du 28 avril 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 AVRIL 2025 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2023
Grandes lignes de l'exercice financier de 2023. Pour le détail de nos états financiers, consultez plutôt le rapport financier complet remis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH)
Sommaire des résultats financiers
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance ordinaire
26 août 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 26 août 2025, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888888888888...
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Documents 2025
Publication le 27 août 2025
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2024 – deuxième publication
Vente d’immeubles pour non -paiement de taxes 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ’ANNÉE 202 4 – DEUXI...
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