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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 16 h 30
10 mai 2022
Séance du conseil municipal du 10 mai 2022, 16h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 10 MAI 2022 À 16 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Demande de démolition partielle: 1490 chemin Saint-Clare
1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1490 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1490 Saint -Claire Road Conformément au Règlement No 14 3...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Demande de démolition partielle: 1975, chemin Fleming
1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1975 , chemin Fleming APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1975 Fleming Road Conformément au Règlement No 14 35 régi...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORDIN...
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Documents 2022
Publication le 14 avril 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2201 à E -2207 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2201 to E -2207 À sa séance ordinaire tenue le 25 janvier 20 22,...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
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Documents 2025
Publication le 27 novembre 2025
Avis public - Demande de démolition - 8515, place Devonshire
8515 , place Devonshire Décembre 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 8515 , place Devonshire APPLICATION FOR DEMOLITION 8515 Devonshire Place Conformément au Règlement No 14 35 régissant la dém...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement n o 1464 Page 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÈGLEMENT NO 14 64 SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX BY -LAW NO. 14 64 ON THE CODE OF ETHIC S AND GOOD CONDUCT FOR ELECTED MUNICIPAL...
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Documents 2022
Publication le 16 novembre 2022
Avis public - Dépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2021
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER CORRIGÉ POUR L’ANNÉE 20 21 TABLING OF THE 2 02 1 AMENDED FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105. 2.1 de la Loi sur les cités et...
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Documents 2024
Publication le 29 février 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2401 à n° e-2403 et n° e-2405 et n° e-2406
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2401 à E-2403 et NO E-2405 et E-2406 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2401 to E-2403 and NO. E-2405 and E-2406...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
13 juin 2024
Séance du conseil municipal du 13 juin 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 13 JUIN 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1473
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 73 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1473 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil municipal...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
13 décembre 2022
...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...
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Documents 2023
Publication le 18 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlements n° 1467
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE PROJET DE RÈGLEMENT N° 14 67 RELATIF À L’ENTRETIEN ET À L’OCCUPATION DES BÂTIMENTS DRAFT BY -LAW NO. 1467 CONCERNING THE MAINTENANCE AND OCCUPATION OF BUILDINGS ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUB...
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Documents 2022
Publication le 19 décembre 2022
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1404-23
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 04 -23 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -23 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le cons...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h
15 septembre 2023
Séance extraordinaire du conseil municipal du 15 septembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023 À 8 h, AU 90, AV...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 16 h 30
10 mai 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 10 mai 2022 , 16h30 Page 1 Ce document du jour est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 2 décembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du con...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 30
27 avril 2016
Séance extraordinaire du conseil municipal du 27 avril 2016, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2022
Publication le 4 mai 2022
Avis public - Dépôt du rapport financier pour l’année 2021
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 20 21 TABLING OF THE 2 02 1 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes ( R.L.R.Q....
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Documents Ordres du jour – 2019
Séance extraordinaire à 18 h 00
9 décembre 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 9 décembre 2019, 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORDI...
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Documents Ordres du jour – 2018
Séance extraordinaire à 18 h 30
22 janvier 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2018 , 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA...
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Documents 2022
Publication le 19 décembre 2022
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1384-43
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1384 -43 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1384 -43 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le consei...
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Documents 2022
Publication le 17 juin 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1438-3
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 38 -3 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 38-3 À sa séance ordinaire tenue le 14 juin 20 22, le conseil municipal de...
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