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Documents 2023
Publication le 25 septembre 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (second projet de Règlement n°1441-10)
1 1441-10 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM TO INTERESTED PERSONS HAVING THE RIGHT TO SIGN AN APPLICATION FOR PARTICIPATING IN A...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance extraordinaire à 18 h 00
12 décembre 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2016 , 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRA ORD...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance extraordinaire à 18 h 00
14 décembre 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2015 , 18h Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal lundi 14 décembre 2015 à 18 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mo...
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Documents Ordres du jour – 2014
Séance extraordinaire à 18 h 00
15 décembre 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2014 , 18h (extraordinaire) Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting...
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Documents Ordres du jour – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2013, 18 h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du co...
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Documents 2022
Publication le 4 mars 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 705 croissant Lanark
...C PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 et CONSULTATION ÉCRITE 705 , croissant Lanark APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 and WRITTEN CONSULTA...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance extraordinaire à 18 h
16 décembre 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2025, 18h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888...
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Documents 2023
Publication le 18 août 2023
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-10)
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 (PROJET DE RÈGLEMENT N° 1441 -10 ) AMENDMENT TO ZONING BY -L AW NO. 1441 (DRAFT BY-LAW NO. 1441-10) ASSEMBLÉE PUBLIQUE PUBLIC MEETING...
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Documents 2023
Publication le 27 avril 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 560, avenue Carlyle
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 560 , avenue Carlyle APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 560 Carlyle Avenue...
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Documents 2022
Publication le 19 décembre 2022
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1404-23
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 14 04 -23 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 04 -23 À sa séance extra ordinaire tenue le 15 décembre 20 22, le cons...
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Documents 2022
Publication le 4 mai 2022
Avis public - Dépôt du rapport financier pour l’année 2021
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER POUR L’ANNÉE 20 21 TABLING OF THE 2 02 1 FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes ( R.L.R.Q....
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Documents 2024
Publication le 28 août 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 60, promenade Normandy
...ation – Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 60, promenade Normandy APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY-LAW NO. 1441 60 Normandy Drive...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 550, avenue Portland
...Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 550 , avenue Portland APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 550 Portland Avenue...
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Documents 2024
Publication le 29 novembre 2024
Avis public - Adoption du budget 2025
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 202 5 ADOPTION OF THE 20 25 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le mar di 10 déc embre 20 24 à 18 h 00 au 90,...
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Documents 2025
Publication le 23 avril 2025
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 2650, boulevard Graham
...vis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 2650 , boulevard Graham APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 2650 Graham Boulev...
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Documents Ordres du jour – 2025
Séance extraordinaire à 8 h 30
28 avril 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2025, 09h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORDIN...
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Documents 2023
Publication le 20 octobre 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1441-10
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1441 -10 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 1441 -10 À sa séance ordinaire tenue le 17 octo bre 20 23, le conseil munic...
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Documents Ordres du jour – 2017
Séance extraordinaire à 18 h 30
11 décembre 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre, 18h30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mu...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance extraordinaire à 8 h 30
27 avril 2016
Séance extraordinaire du conseil municipal du 27 avril 2016, 8 h 30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 27 AVRIL 2016 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance ordinaire
29 avril 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 29 avril 2022 , 10h00 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal vendredi 29 avril 2022 à 10 h 00 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of th...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 8 h 00
7 mai 2021
Ordre du jour du conseil municipal du 7 mai 2021, 8h Page 1 Ce document est su jet à des mo difications ju squ ’à la tenue de la séance. This d ocument is subject to c hange until the s tart of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...
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Documents Ordres du jour – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
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Documents 2023
Publication le 1er décembre 2023
Avis public - Adoption du budget 2024
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 2024 ADOPTION OF THE 20 24 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal aura lieu le mardi 12 décembre 2023 à 18 h 00 au 90, avenue Roosevelt,...
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Documents 2023
Publication le 6 janvier 2023
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401 avenue Brookfield
...– Avis Public AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR E AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 1441 401 , avenue Brookfield APPLICATION FOR A MINOR VARIANCE FROM ZONING BY -LAW NO. 1441 401 Brookfield Ave...
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