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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
16 décembre 2013
...naire du conseil du 16 décembre 2013 et ce, sous réserve, de retirer le point 17, intitulé : « Adoption du Règlement no 1404- 14 sur la taxation pour l'exercice financier 2014 ». To adopt the agenda of Regular Meeting of December 16 , 201...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 18 h 00
16 décembre 2013
...DE VILLE DE MONT-ROY AL TENUE LE LUNDI, 16 DÉCEMBRE 2013, 18 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT ET REPRISE LE JEUDI 30 JANVIER 2014 À 8 h 30 SUITE À UN AJOURNEMENT Présents : Le maire: Philippe Roy...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance extraordinaire à 19 h 00
2 décembre 2013
...ipal du 2 décembre 2013, 19 h Page 2 3. Dépôt de documents : .1 Déclarations d'intérêts pécuniers 4. Collecte et transport des déchets RÉSOLUTION N° 13 -12 -02 RESOLUTION N° 13 -12 -02 Objet : Collecte...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
3 octobre 2013
...3 octobre 2013 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 4 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 13. 4. Adoption du procès-verbal...
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Séance ordinaire
23 septembre 2013
...période de questions à 19 h 1 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 11. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 août 2013 RÉSOLUTION N° 13 -09 -02 RESOLUTION NO. 13 -09...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
26 août 2013
...'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. Séance du conseil municipal du 26 août 2013 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 juillet 2013 RÉSOLUTION N° 13 -08 -02 RESOLUTION NO. 13 -...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
15 juillet 2013
...15 juillet 2013, sous réserve, d’ajouter le point 15.1, intitulé : « Réparation de dalle structurale intérieure – Caserne 74 ». To adopt the agenda of Regular Meeting of July 15, 2013 , and under reserve, by adding article 15.1, entitled: “St...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
17 juin 2013
...Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 24. Séance du conseil municipal du 17 juin 2013 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 mai 2013...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
27 mai 2013
...'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 12. Séance du conseil municipal du 27 mai 2013 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 22 avril 2013 RÉSOLUTION N° 13 -05 -02 RESOLUTION NO. 13 -05...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
22 avril 2013
...a séance à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 13 -04 -01 RESOLUTION NO. 13 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
18 mars 2013
...la période de questions à 19 h 01 et 1 citoyen s'adresse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2013 RÉSOLUTION N° 13 -03 -02 RESOLUTION NO. 13 -...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
25 février 2013
...u public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 1 et aucun citoyen ne s'adresse au conseil. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 28 janvier 2013 RÉSOLUTION N° 13 -02 -02 RESOLUTION NO. 13 -...
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Documents Procès-verbaux – 2013
Séance ordinaire
28 janvier 2013
...riode de questions à 19 h 1 et aucun citoyen ne s'adresse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 1. 4. Adoption des procès-verbaux RÉSOLUTION N° 13 -01 -07 RESOLUTION NO. 13 -01 -07 Objet : Adoption des proc...
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Documents 2023
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2022 - Première publication
...de la propriété/ Property address Numéro de lot/ Lot number (Cadastre du Québec) Propriétaire / Owner 9240 -04 -7768 -0-001 -0301 104 -2335 MANELLA 5676711, 5676715 9332 -5280 QUEBEC INC. 9240 -04 -7768 -0-001 -0325 30...
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Documents 2022
Publication le 5 octobre 2022
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication
...la propriété/ Property address Numéro de lot/ Lot number (Cadastre du Québec) Propriétaire / Owner 9240 -04 -7768 -0-001 -0301 104 -2335 MANELLA 5676715, 5676711 9332 -5280 QUEBEC INC. 9240 -04 -7768 -0-001 -0583 11...
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Documents 2021
Publication le 25 août 2021
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – deuxième publication
...adastre du Québec ) Propriétaire / Owner 9138-99-7738-9-000-0000 CHEMIN DEVONSHIRE 1679018 FOROGHLZAMAN REZMAHANG 9240-04-7768-0-001-0301 2335 MANELLA #104 5676715, 5676711 9332-5280 QUEBEC INC. 9240-04-7768-0-001-0338 2335 MANELLA #317...
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Documents Arbres
Guide sur la collecte des matières résiduelles
...ille.mont-royal.qc.ca/fr/services- residents/environnement/ordures-recyclage info.collectes@ville.mont-royal.qc.ca 514 734-4123 de 8 h 30 à 16 h 30, du lundi au vendredi. Horaire d’été: lundi au jeudi de 8 h à 16 h 30, vendredi de 8 h à...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
21 novembre 2023
...99 9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 17 octobre 2023 et de la séance extraordinaire du 24 octobre 2023 4. Adoption of Minutes of the Regular Meeting of October 17, 2023, and the Special Meeting of October 24...
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Documents Ordres du jour – 2023
Séance ordinaire
12 décembre 2023
...period 9999 9999 Adoption du procès -verbal des séances extraordinaire et ordinaire du 21 novembre 2023 4. Adoption of Minutes of the Special and Regular Meetings of November 21, 2023 9999 9999 Dépôt de documents :...
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Documents 2023
Sommaire du budget de fonctionnement de 2023. Comprend aussi une analyse des revenus et dépenses, de même que le rapport du conseil
Budget
Rapport sur le budget de fonctionnement de 202 3 et le programme triennal d’immobilisations 2023 - 2024 - 205 1 RAPPORT SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE 20 2 3 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS (PTI) DE 2023 - 2024 -...
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Documents 2023
En appui à l'adoption du budget de 2023, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 13 décembre 2022
Budget - Présentation Powerpoint (PDF)
...onctionnement 2023Sommaire -Dépenses 2022-12-13 Budgetde fonctionnement 2023 3 2022115,9 M$CROISSANCE 8,3 M$ 7,13 % 2023 124,2 M$ •Croissance des quotes-parts de 4,7M$ (7,30%) •Augmentation des dépenses locales de 3,6M$ (6,93%) augmentation de la...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance ordinaire
17 octobre 2023
...première période de questions à 19 h 17, il répond aux questions de 7 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 41. 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2023 888888888888888888888888888888888...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance ordinaire
21 novembre 2023
...de l'ordre du jour 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 23 -11 -04 RESOLUTION NO. 23 -11 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance ordinaire
12 décembre 2023
...de l'ordre du jour 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 23 -12 -04 RESOLUTION NO. 23 -12 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur p...
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Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 18 h
12 décembre 2023
...CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 12 décembre 2023 Page 2 3. Adoption du budget de fonctionnement 2024 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 23 -12 -02 RESOLUTION...
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