772 résultats pour 4
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Documents Procès-verbaux – 2017
Séance ordinaire
23 janvier 2017
...s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 6. De 19h1 à 19h6. 3 citoyens posent questions. 4. Adoption des procès-verbaux du conseil municipal de décembre 2016 RÉSOLUTION N° 17 -01 -02 RESOLUTION NO. 17 -01...
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Documents Procès-verbaux – 2016
Séance ordinaire
12 décembre 2016
...016, 19 h Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 9 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 22. 4. Adoption du procès-verbal de la ré...
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Séance ordinaire
21 novembre 2016
...période de questions à 19 h 2 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 11. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 24 octobre 2016 RÉSOLUTION N° 16-11-02 RESOLUTION NO. 16-11...
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Séance ordinaire
26 septembre 2016
...o (2) traffic light controllers”. - D’ajouter le point 38.1, intitulé : «Avis de motion du Projet de règlement no 1435-1 modifiant le no Règlement 1435 régissant la démolition des immeubles». - By adding item 38.1, entitled: “Notice of...
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Séance ordinaire
22 août 2016
...au conseil. La période d e questions se termine à 19 h 15 . Séance du conseil municipal du 22 août 2016 Page 2 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 18 juillet 2016 et de la séance extraordinaire du 22...
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Séance ordinaire
18 juillet 2016
...observe une minute de silence en mémoire des victimes des événements tragiques survenus récemment à travers le monde. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 20 juin 2016 RÉSOLUTION N° 16-07-02 RESOLUTION NO. 16-07-02...
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Séance ordinaire
20 juin 2016
...uestions à 19 h 5 et 11 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 16 mai 2016 RÉSOLUTION N° 16 -06 -02 RESOLUTION NO. 16...
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Séance ordinaire
16 mai 2016
...2016 Page 2 3. Période de questions du public Le maire Philippe Roy ouvre la période de questions à 19 h 15 et 4 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 28. 4. Adoption d es procès -ve...
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Séance ordinaire
18 avril 2016
...à 19 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -04 -01 RESOLUTION NO. 16 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Séance ordinaire
21 mars 2016
...21 mars 2016, à 19 h, et ce, sous réserve, d’ajouter le point 35.1, intitulé : « Avis de motion du Projet de règlement no 1437 divisant le territoire de la municipalité en six districts électoraux. ». To adopt the agenda of Regular Meeting of...
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Séance ordinaire
22 février 2016
...riode de questions à 19 h 3 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 12. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2016 RÉSOLUTION N° 16 -02 -02 RESOLUTION NO. 16 -...
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Séance ordinaire
25 janvier 2016
...resse au conseil. La période de questions se termine à 19 h 3. Séance du conseil municipal du 25 janvier 2016 Page 2 4. Adoption des procès-verbaux des réunions extraordinaire et ordinaire du 14 décembre 2015 RÉSOLUTION N° 16-01-02...
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Séance ordinaire
23 novembre 2015
...la période de questions à 19 h 2 et 3 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 7. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 octobre 2015 RÉSOLUTION N° 15-11-02 RESOLUTION NO. 15-11...
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Séance ordinaire
26 octobre 2015
...de de questions à 19 h 2 et aucun citoyen ne s'est adressé au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 21 septembre 2015 et de la réunion extraordinaire du 19 octobre 201...
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Séance extraordinaire à 16 h 30
26 octobre 2015
...de de questions à 19 h 2 et aucun citoyen ne s'est adressé au conseil. La période de questions se termine à 19 h 2. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 21 septembre 2015 et de la réunion extraordinaire du 19 octobre 201...
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Séance ordinaire
21 septembre 2015
...a période de questions à 19 h 7 et 5 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 23. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 17 août et de la réunion extraordinaire du 31 août 2015 RÉSOLU...
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Séance extraordinaire à 19 h 00
31 août 2015
...onseil municipal du 31 août 2015 Page 2 3. Avis de motion et adoption du Projet de règlement de concordance no 1310-174 modifiant le Règlement de zonage n° 1310 pour faire suite à l'entrée en vigueur du programme particulier d'urbanisme du Q...
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Séance ordinaire
17 août 2015
...dressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 8. Séance du conseil municipal du 17 août 2015 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 13 juillet 2015 RÉSOLUTION N° 15-08-02 RESOLUTION NO. 15-08...
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Séance ordinaire
22 juin 2015
...la période de questions à 19 h 5 et 9 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 et de la réunion extraordinaire du 8 juin 2015 RÉSOL...
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Séance ordinaire
13 juillet 2015
...nt au conseil. La période de questions se termine à 19 h 39. Séance du conseil municipal du 13 juillet 2015 Page 2 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 22 juin 2015 RÉSOLUTION N° 15 -07 -02 RESOLUTION NO. 15 -07...
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Séance ordinaire
25 mai 2015
...Roy ouvre la période de questions à 19 h 19 et 8 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 45. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 27 avril 2015 RÉSOLUTION N° 15 -05 -02...
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Séance ordinaire
27 avril 2015
...un projet de murale à être peinte sur un immeuble de la ville. 3. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 15-04-01 RESOLUTION NO. 15-04-01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur proposition...
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Séance ordinaire
23 mars 2015
...r ajout d’un point, après le point 36, ayant pour objet la modification de l’article A-1 du Règlement n° 1401 concernant la régie interne; - by adding an item, after item 36, aiming at amending sect ion A-1 o...
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Séance ordinaire
23 février 2015
...oy ouvre la période de questions à 19 h 13 et 10 citoyens s'adressent au conseil. La période de questions se termine à 19 h 46. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 26 janvier 2015 RÉSOLUTION N° 15-02-02 RESOLUTIO...
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Séance ordinaire
26 janvier 2015
...inute de silence en mémoire des victimes des événements tragiques survenus en France au début du mois de janvier 2015. 4. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 15 décembre 2014, 18 h, de la réunion ordinaire du 15 décembre...
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