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Séance ordinaire

26 août 2013

Séance du conseil municipal du 26 août 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 26 AOÛT 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: P...

Séance ordinaire

27 mai 2013

Séance du conseil municipal du 27 mai 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 27 MAI 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Phil...

Séance ordinaire

22 avril 2013

Séance du conseil municipal du 22 avril 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 22 AVRIL 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...

Séance ordinaire

25 février 2013

Séance du conseil municipal du 25 février 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 25 FÉVRIER 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...

Séance ordinaire

28 janvier 2013

Séance du conseil municipal du 28 janvier 2013 Page 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT-ROYAL LE LUNDI 28 JANVIER 2013 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire...

Publication le 30 janvier 2023

Avis public - Adoption et tenue de registre le lundi, 6 février 2023, des règlements d’emprunt Nos E-2301, E-2302, E-2303, E-2304, E-2305 et E-2306

E-2301, E -2302, E -2303, E -2304, E -2305 et E -2306 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION ET TENUE D E REGISTRE ADOPTION AND DATE OF REGISTER LE LUND I, 6 FÉVRIER 202 3 MONDAY ,...

Publication le 5 octobre 2022

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication

Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L’ANNÉE 2021 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET...

Publication le 2 février 2022

Avis public - Registres des règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206, E-2207

E-2201, E -2202, E -2203, E-2205, E -2206 et E -2107 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE REGISTRE S REGISTER S RÈGLEMENT S D’EMPRUNT LOAN BY -LAW S Nos E-2201, E -2202, E -2203, E -2205, E...

Élection municipale 2021 : Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise

...AUX PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE, ET AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE (Scrutin du 7 novembre 20 21) TO THE OWNERS OF AN IMMOVABLE AND TO THE OCCUPANTS OF A BUSINESS ESTABLISHMENT (Poll of November 7, 20 2...

Séance ordinaire

21 novembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888...

Séance ordinaire

12 décembre 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2023, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 88888888888888888888888888888...

Dépenses électorales 2021

...POLITICAL PARTY AND THE REPORT AND RETURN OF AN AUTHORIZED INDEPENDENT CANDIDATE (AIC) GENERAL ELECTIONS OF NOVEMBER 7, 2021 Election expenses return Name of the candidate and of the official agent Total election expenses incurred or auth...

Séance ordinaire

17 octobre 2023

Séance du conseil municipal du 17 octobre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 17 OCTOBRE 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsent...

Séance ordinaire

21 novembre 2023

Séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 21 NOVEMBRE 2023 À 19 h 15, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

12 décembre 2023

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT P...

Séance extraordinaire à 8 h 30

14 décembre 2023

Séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Publication le 23 février 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-47

AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -47 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -47 À sa séance extra ordinaire tenue le 20 février 2024 , le conseil mu...

Séance ordinaire

19 mars 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 19 mars 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888888888888...

Séance ordinaire

16 avril 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 16 avril 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888888...

Séance ordinaire

19 mars 2024

Séance du conseil municipal du 19 mars 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 19 MARS 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

14 mai 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 14 mai 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888888888888888...

Séance ordinaire

16 avril 2024

Séance du conseil municipal du 16 avril 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 16 AVRIL 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEV...

Séance ordinaire

18 juin 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888...

Séance ordinaire

14 mai 2024

Séance du conseil municipal du 14 mai 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 MAI 2024 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

16 juillet 2024

Ordre du jour du conseil municipal du 16 juillet 2024, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 888888888888888888888...