247 résultats pour visa

Date du scrutin : 7 novembre 2021

Élection municipale 2021 : Avis public de scrutin

...t-Clément (pavillon ouest) 555, avenue Mitchell District 7 (sections de vote 26 à 29) 4. Vous devrez porter un couvre-visage à l’intérieur des lieux de vote. 5. Vous pouvez apporter un crayon de plomb ou un stylo à l’encre bleu ou noir...

Circulation : directive sur l’aménagement des dos d’âne allongés dans les rues résidentielles

...seront pas admissibles à l’aménagement de dos d’âne allongés. À titre exceptionnel, on peut considérer des dispositions visant à répondre à des besoins particuliers, comme ceux des groupes de personnes à mobilité réduite. 2. PROCÉDURE...

Astuces en matière de prévention des refoulements d’égout

Dépliant : "Protégez votre maison... et laissez passer l'orage"

...la sécurité publique qui saura comment joindre les employés en devoir.) Si l’eau atteint les prises de courant et que vous envisagez la présence de risques électriques, contactez le service des incendies. N’oubliez pas de communiquer avec votre assur...

Guide sur la collecte des matières résiduelles

...NES CELLULAIRES USAGÉS Les appareils de réfrigération et de climatisation font l’objet d’une collecte particulière visant à les vider de leurs halocarbures. Par mesure de sécurité, veuillez retirer la porte ou le couvercle avant la col...

Séance ordinaire

21 novembre 2023

...dération et d'évaluation pour Services professionnels - Reboisement et plantations pour la création d'un écran végétal visant à dissimuler l'emprise ferroviaire 17. Bid weighting and evaluation system for professional services - Refor...

Séance ordinaire

17 octobre 2023

...uncillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1er septembre au 30 septembre 2023 : To confirm and approve the disbursements for the period between...

Séance extraordinaire à 8 h 30

24 octobre 2023

...étaire de limmeuble situé au 413, avenue Brookfield, soit le lot 1 683 787, a soumis une demande de dérogation mineure visant à légaliser, conformément au règlement No 1312, la marge de recul avant existant à 7 m et la marge de recul arrièr...

Séance ordinaire

12 décembre 2023

...uncillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1er novembre au 30 novembre 2023 : To confirm and approve the disbursements for the period between...

Séance ordinaire

23 janvier 2024

...cillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1er décembre au 31 décembre 2023 : To confirm and approve the disbursements for the period between...

Publication le 2 avril 2024

Avis public -Second projet de règlement n° 1441-14 modifiant le règlement de zonage n° 1441

...d’approbation référendaire. Les personnes intéressées de s zone s concernée s p euvent présenter une demande visant à ce que ce règlement soit soumis à leur appro bation conformément à la Loi sur les élections et les r...

Séance ordinaire

19 mars 2024

...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er février au 29 février 2024 : To confirm and approve the disbursements for the period between...

Séance ordinaire

20 août 2024

...ignation des qualifiés dans le cadre de l'appel de qualification de soumissionnaires pour un appel d’offres visant la construction d’un centre sportif et communautaire en mode conception -construction 17. Designation of qu...

Séance ordinaire

16 juillet 2024

...llor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er juin au 30 juin 2024 : To confirm and approve the disbursements for the period between June 1 st...

En appui à l'adoption du budget de 2024, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 12 décembre 2023

Budget - Présentation Powerpoint (PDF)

...té et l’extension du réseau de piste cyclable sur le territoire de la Ville ; • Limiter le fardeau fiscal des citoyens, en visant une augmentation des taxes municipales de l’année2024 basée sur les prévisions économiques de l’inflation ; • Assure...

Séance ordinaire

17 décembre 2024

...cillor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er novembre au 30 novembre 2024 : To confirm and approve the disbursements for the period betwe...

Séance ordinaire

18 mars 2025

...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er février au 28 février 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between Fe...

Séance ordinaire

15 avril 2025

...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période 1 er mars au 31 mars 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between March 1,...

Séance ordinaire

17 juin 2025

...for the contract for Supply on request of clear diesel 9999 9999 Acquisition d’une solution technologique visant la conformité à la Loi 25 et la protection des renseignements personnels 16. Acquisition of a Techn...

Publication le 18 juin 2025

Avis public - Second projet de règlement no. 1441-21

...aire. Les personnes intéressées de s zones concernées et des zones contigu ës peuvent présenter une demande visant à ce que ce règlement soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les...

Séance ordinaire

26 août 2025

...he meeting. 9999 9999 Modification de la résolution 25 -06 -13 - Acquisition d’une solution technologique visant la conformité à la Loi 25 16. Amendment to Resolution 25 -06 -13 - Acquisition of a Technological Solu...

Séance ordinaire

15 juillet 2025

...illor Sophie Séguin, seconded by Councillor Julie Halde, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1 er au 30 juin 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between June 1 , to...

Séance ordinaire

25 novembre 2025

...uin, seconded by Councillor François -Patrick Allard, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1 er septembre au 31 octobre 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period betw...

Séance ordinaire

27 janvier 2026

...ent des Monterois, ainsi qu’à leur sécurité ; ATTENDU QUE la Ville de Mont -Royal souhaite adopter un programme visant l’amélioration de l’environnement, de la salubrité et de la sécurité dans les propriétés vulnérables aux infiltrati...

Séance ordinaire

16 décembre 2025

...uin, seconded by Councillor François -Patrick Allard, and resolved: De confirmer et d’approuver les débours visant la période du 1 er au 30 novembre 2025 : To confirm and approve the disbursements for the period between Nove...

Attention! Morsures de chiens : les propriétaires ont la responsabilité de prendre les mesures pour les prévenir!

...n cas de besoin et contribue à la sécurité de tous. Règles concernant la longueur de la laisse : Selon la loi provinciale visant à protéger les individus par le biais de régulations sur les chiens, la longueur d'une laisse ne doit pas dépasser 1,8...