772 résultats pour 2

Avis public - report de la séance du 12 juillet 2022

...RIER DES SÉANCES DU CONSEIL CHANGE S IN THE COUNCIL MEETING SCHEDULE Conformément à la résolution n° 22 -06 -03 , la séance ordinaire du conseil devant se tenir le 12 juillet 20 22 se tiendra plutôt le mardi...

Séance extraordinaire à 18 h 00

25 janvier 2022

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal du 25 janvier 2022, 18h Page 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de Mont-Royal mardi 25 janvier 2022 à 18 h au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of t...

Séance ordinaire

29 avril 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 29 avril 2022 , 10h00 Page 1 SÉANCE EXTRA ORDINAIRE du conseil municipal de Mont -Royal vendredi 29 avril 2022 à 10 h 00 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of th...

Séance extraordinaire à 8 h 15

29 septembre 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 29 septembre 2022 , 8h15 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORD...

Publication le 12 janvier 2022

Avis public - Adoption du budget 2022

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE ADOPTION DU BUDGET 20 22 ADOPTION OF 20 22 BUDGET Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le mar di 25 janvier 20 22 à 18 h, en webdiffusion ,...

Publication le 12 janvier 2022

Avis public - Calendrier 2022 des séances du conseil

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE CALENDRIER 2022 DES SÉANCES DU CONSEIL 2022 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 14 déc embre 20 21, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le...

Publication le 20 mars 2023

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2301 et E-2302

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2301 et E-230 2 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2301 and E-2302 À sa séance ordinaire tenue le 24 janvier 20 23,...

Publication le 25 août 2021

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – deuxième publication

...ICE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR LES ANNÉES 2019-2020 – DEUXIÈME PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (R.L.R.Q., c. C-19 ) SALE FOR NON-PAY...

Publication le 21 février 2025

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n°E-2501 à E-2504 et n°E-2506

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S Nos E-2501 à E -2504 et No E-2506 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO S. E-2501 to E-2504 and . NO. E-2506 À sa séance...

Publication le 20 août 2025

Avis public - Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise (Scrutin du 2 novembre 2025)

...NOTICE AUX PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE, ET AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENTREPRISE (Scrutin du 2 novembre 20 25) TO THE OWNERS OF AN IMMOVABLE AND TO THE OCCUPANTS OF A BUSINESS ESTABLISHMENT (Poll of Nove...

Publication le 4 août 2021

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour les années 2019-2020 – première publication

...VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES OU DE DROITS SUR LE S MUTATIONS IMMOBILIÈRES POUR L ES ANNÉE S 20 19-2020 – PREMIÈRE PUBLICATION ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES ( R.L.R.Q., c. C -19) SALE FOR...

Publication le 8 mai 2024

Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2005-1 et n° e-2206-1

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2005 -1 et E-2206 -1 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2005 -1 and E-2206 -1 À sa séance ordinaire tenue le 23 janvie...

Publication le 10 septembre 2025

Avis public d'élection - 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE AVIS PUBLIC D’ÉLECTION 2 NOVEMBRE 20 25 PUBLIC NOTICE OF ELECTION NOVEMBER 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont -Royal que : 1. Les...

Publication le 8 octobre 2025

Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC DE RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE – Scrutin du 2 novembre 20 25 PUBLIC NOTICE OF REVISION OF THE MUNICIPAL LIST OF ELECTORS – Poll of November 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection,...

Publication le 15 octobre 2025

Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC DE SCRUTIN PUBLIC NOTICE OF THE POLL Date du scrutin : 2 novembre 20 25 Date of poll: November 2, 20 25 Je, soussigné, président d’élection, avise les électeurs de la Ville de Mont -Royal que :...

Séance extraordinaire à 12 h 30

25 juin 2025

Séance du conseil municipal du 25 juin 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 25 JUIN 2025 À 12h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance ordinaire

25 avril 2023

...ophone mis à la disposition de l’assistance; 1. Step up to the microphone provided for the public; 2. D’attendre que le maire vous donne la parole; 2. Wait until you are recognized by the Mayor;...

Séance ordinaire

21 mars 2023

...ophone mis à la disposition de l’assistance; 1. Step up to the microphone provided for the public; 2. D’attendre que le maire vous donne la parole; 2. Wait until you are recognized by the Mayor;...

Séance ordinaire

21 février 2023

...ophone mis à la disposition de l’assistance; 1. Step up to the microphone provided for the public; 2. D’attendre que le maire vous donne la parole; 2. Wait until you are recognized by the Mayor;...

Séance ordinaire

24 janvier 2023

...ophone mis à la disposition de l’assistance; 1. Step up to the microphone provided for the public; 2. D’attendre que le maire vous donne la parole; 2. Wait until you are recognized by the Mayor;...

Séance extraordinaire à 8 h 30

25 mai 2023

Séance extraordinaire du conseil municipal du 25 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE JEUDI 25 MAI 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...

Séance extraordinaire à 17 h

2 mai 2023

Séance du conseil municipal du 2 mai 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT ROYAL LE MARDI 2 MAI 2023 À 17 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsents :...

Séance ordinaire

25 avril 2023

Séance du conseil municipal du 25 avril 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT ROYAL LE MARDI 25 AVRIL 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Prsents :...

Séance ordinaire

21 mars 2023

Séance du conseil municipal du 21 mars 2023 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 21 MARS 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. Malouf...

Séance ordinaire

21 février 2023

Séance du conseil municipal du 21 février 2023 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 21 FÉVRIER 2023 À 19 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire: Peter J. M...