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Documents 2026
Publication le 28 janvier 2026
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1477
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1477 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1477 À sa séance ordinaire tenue le 27 janvier 202 6, le conseil municipal de V...
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Documents 2026
Publication le 28 janvier 2026
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1404-26
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1404 -26 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1404-26 À sa séance ordinaire tenue le 27 janvier 202 6, le conseil municipal...
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Documents Procès-verbaux – 2025
Séance ordinaire
16 décembre 2025
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2025 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 16 DÉCEMBRE 2025 À 19 h, AU 90, AVENUE...
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Documents Procès-verbaux – 2020
Séance extraordinaire à 15 h 30
21 octobre 2020
Séance du conseil municipal du 21 octobre 2020 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -RO YAL LE MERCREDI 21 OCTOBRE 2020 À 15 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2022
Publication le 13 mai 2022
Avis public - Demande de démolition : 821, chemin Caledonia
821, chemin Caledonia Mai 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 821 , chemin Caledonia APPLICATION TO DEMOLITION 821 Caledonia Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolition d’ im...
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Documents 2024
Publication le 16 janvier 2024
Avis public - Demande de démolition partielle - 571, avenue Kindersley
571, avenue Kindersley Janvier 2024 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 571, avenue Kindersley APPLIC AT ION FOR PARTIAL DEMOLITION 571 Kindersley Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démoli...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Demande de démolition partielle - 991, chemin Dunsmuir
991 , chemin Dunsmuir Novembre 2024 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 991 , chemin Dunsmuir APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 991 Dunsmuir Road Conformément au Règlement No 14 35 régiss...
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Documents 2024
Publication le 28 octobre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1458-4
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 58-4 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1458 -4 À sa séance ordinaire tenue le 22 octobre 2024 , le conseil municipal...
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Documents 2025
Publication le 22 septembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1384-50
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1384 -50 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1384 -50 À sa séance ordinaire tenue le 16 septembre 202 5, le conseil muni...
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Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1434-5
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1434 -5 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1434 -5 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal...
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Documents 2022
Publication le 9 février 2022
Avis public - Demande de démolition : 8291, chemin Royden
8291 , chemin Royden Févr ier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 8291 , chemin Royden APPLICATION TO DEMOLITION 8291 Royden Road Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’immeub...
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Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis public - Demande de démolition : 5415 avenue Royalmount
5415 , avenue Royalmount Janvier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5415 , avenue Royalmount APPLICATION TO DEMOLITION 5415 Royalmount Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la d...
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Documents 2022
Publication le 26 janvier 2022
Avis public - Demande de démolition : 159, avenue Balfour
159 , avenue Balfour Janvier 202 2 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 159, avenue Balfour APPLICATION TO DEMOLITION 159, Balfour Avenue Conformément au Règlement N o 1435 régissant la démolition d’imme...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 16 h 30
10 mai 2022
Séance du conseil municipal du 10 mai 2022, 16h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 10 MAI 2022 À 16 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents : Le maire:...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Demande de démolition partielle: 1490 chemin Saint-Clare
1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1490 , chemin Saint -Clare APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1490 Saint -Claire Road Conformément au Règlement No 14 3...
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Documents 2025
Publication le 25 avril 2025
Avis public - Demande de démolition partielle: 1975, chemin Fleming
1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1975 , chemin Fleming APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1975 Fleming Road Conformément au Règlement No 14 35 régi...
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Documents Ordres du jour – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022 , 9h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. SÉANCE EXTRA ORDIN...
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Documents 2022
Publication le 14 avril 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2201 à E -2207 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2201 to E -2207 À sa séance ordinaire tenue le 25 janvier 20 22,...
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Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
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Documents 2025
Publication le 27 novembre 2025
Avis public - Demande de démolition - 8515, place Devonshire
8515 , place Devonshire Décembre 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 8515 , place Devonshire APPLICATION FOR DEMOLITION 8515 Devonshire Place Conformément au Règlement No 14 35 régissant la dém...
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Documents 2022
Publication le 2 février 2022
Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement n o 1464 Page 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÈGLEMENT NO 14 64 SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX BY -LAW NO. 14 64 ON THE CODE OF ETHIC S AND GOOD CONDUCT FOR ELECTED MUNICIPAL...
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Documents 2022
Publication le 16 novembre 2022
Avis public - Dépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2021
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER CORRIGÉ POUR L’ANNÉE 20 21 TABLING OF THE 2 02 1 AMENDED FINANCIAL REPORT Conformément aux dispositions de l’article 105. 2.1 de la Loi sur les cités et...
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Documents 2024
Publication le 29 février 2024
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° e-2401 à n° e-2403 et n° e-2405 et n° e-2406
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENT S NO E-2401 à E-2403 et NO E-2405 et E-2406 PUBLIC NOTICE APPROVAL AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW S NO. E-2401 to E-2403 and NO. E-2405 and E-2406...
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Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
13 juin 2024
Séance du conseil municipal du 13 juin 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 13 JUIN 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
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Documents 2024
Publication le 22 novembre 2024
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1473
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 73 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1473 À sa séance ordinaire tenue le 19 novem bre 2024 , le conseil municipal...
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