772 résultats pour 4

Séance extraordinaire à 8 h 30

27 avril 2016

...8 h 30 et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 16 -04 -22 RESOLUTION NO. 16 -04 -22 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...

Publication le 9 juin 2021

Avis public - Adoption et entrée en vigueur des règlements d’emprunt nos E-2101 et E-2103

...the following by -laws: Règlement no E -210 1 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 2 834 000 $ pour l'entretien des bâtiments et l'acquisition d'équipements ; By -law No. E -210 1 to authorize an expend...

Publication le 25 avril 2025

Avis public - Demande de démolition partielle: 1975, chemin Fleming

1490 , chemin Saint -Clare Avril 202 5 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION PARTIELLE 1975 , chemin Fleming APPLICATION FOR PARTIAL DEMOLITION 1975 Fleming Road Conformément au Règlement No 14 35 régi...

Publication le 20 août 2025

Avis public - Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise (Scrutin du 2 novembre 2025)

...propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté...

Publication le 22 décembre 205

Avis public - Calendrier 2026 des séances du conseil

...ary 2 7, 202 6, 19:00 mardi, 1 7 février 202 6, 19 h Tuesday, February 1 7, 202 6, 19:00 mardi, 24 mars 202 6, 19 h Tuesday, March 24 , 202 6, 19:00 mardi, 21 avril 202 6, 19 h Tuesday, April 21 ,...

Publication le 24 novembre 2021

Avis public - Résultats de l'élection du 7 novembre 2021

...I NEZHAD Conseiller district 3 / Councillor district 3 Équipe Peter Malouf Daniel PILON Conseiller district 4 / Councillor district 4 Unis pour VMR -Équipe Setlakwe / United for TMR -Team Setlakwe Maya CHAMMAS Conseil...

Publication le 8 mai 2024

Avis public - Vente à l'encan

...AUCTION Conformément à la Loi sur les cit és et villes , une vente à l’encan aura lieu le samedi 1 er juin 2024 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, chemin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la Ville de Mont -R...

Publication le 7 juin 2024

Avis public - Dépôt du rapport financier pour 2023

...la séance extra ordinaire du conseil qui sera tenue au 90, avenue Roosevelt, Ville Mont -Royal, le jeu di 13 juin 202 4 à 8 h. In accordance with the provisions of Section 105 .1 of the Cities and Towns Act (CQLR , Chapter C -19), th...

Publication le 19 juillet 2024

Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1358-7

...ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1358 -7 À sa séance ordinaire tenue le 16 jui llet 2024 , le conseil municipal de V ille de Mont -Royal a adopté le Règlement No 1358 -7 modifiant le Règlement N...

Publication le 8 novembre 2024

Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 (PTI)

...Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le mar di 19 novembre 20 24 à 18 h 30 au 90, avenue Roosevelt , Ville de Mont -Royal , pour l’ adoption du Programme triennal d’immobilisati...

Publication le 22 novembre 2024

Avis public - Calendrier 2025 des séances du conseil

...S SÉANCES DU CONSEIL 202 5 COUNCIL MEETINGS SCHEDULE À sa séance ordinaire du mar di 19 novembre 20 24, le conseil municipal de Mont -Royal a adopté le calendrier 20 25 des séances ordinaires du conseil . Ainsi ,...

Publication le 29 novembre 2024

Avis public - Adoption du budget 2025

...Une séance extraordinaire du conseil municipal de Mont -Royal aur a lieu le mar di 10 déc embre 20 24 à 18 h 00 au 90, avenue Roosevelt , Ville de Mont -Royal , pour l’adoption du budget 202 5. A Special...

Séance extraordinaire à 18 h 00

13 décembre 2022

...MARCHE À SUIVRE POUR S’ADRESSER AU CONSEIL PROCEDURE TO FOLLOW IN ADDRESSING COUNCIL Règlement no 1438 concernant la Régie interne du conseil By -law No. 1438 Concerning the Internal Governance of Council...

Séance ordinaire

7 octobre 2021

...uestions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 27 septembre 2021 4. Adoption of Minutes of September 27, 2021 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tablin g of documents : Li...

Séance ordinaire

13 juillet 2020

...procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 juin 2020 et de la séance extraordinaire du 18 juin 2020 4. Adoption of Minutes of June 15, 2020 Regular Meeting and of June 18, 2020 Special Meeting Dépôt...

Séance extraordinaire à 8 h 30

28 août 2019

...Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Adoption du Règlement no 1439 -1 modifiant le Règlement 1439 sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés en ce qui a trait à la...

Présentation - Séance d'information sur l'agrile du frêne, mai 2017

...Les efforts de la Ville The Emerald Ash Borer: The efforts of the Town Arbres publics 287 Fr ênes (2,9%) Arbres privés 417 Fr ênes (1,9%) 21 600 9750 L’agrile : Les efforts de la Ville The Emerald Ash Borer: The efforts of the Town Arbres...

2024

Dollar taxes

67.7¢ Aliquot shAre of the urbAn AgglomerAtion of montreAl 2.4¢ Debt service AnD finAnciAl services 2.1¢ WAter AnD seWer 1.1¢ urbAn plAnning AnD economic Development 6.6¢ generAl ADministrAtion 2.4¢ librAry 2.9¢ roAD netWork 0.9...

Période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018

Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle

...18. Au cours de l’année 2018, la municipalité n’a apporté aucune modification audit règlement de gestion contractuelle. 4. STATISTIQUES DES CONTRATS CONCLUS POUR LA PÉRIODE DU 1 ER JANVIER AU 31 DÉCEMBRE 2018 La Ville peut conclure des contra...

Document informatif produit par le Conseil québécois des espèces exotiques envahissantes

L'Agrile du frêne, que faut-il savoir?

...e l’agrile présente un coloris bleu vert émeraude, brillant et métallique. L’insecte mesure entre 0,85 et 1,4 cm de longueur. Des reflets cuivrés, bronze et même rougeâtres sont visibles sur l’abdomen. Différents inse...

Séance extraordinaire à 16 h 30

10 mai 2022

...’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 1. Ouverture de la séance Le maire ouvre la séance à 16 h 40 et souhaite la bienvenue aux gen s dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -05 -01...

Élection municipale 2021 : Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise

...t d’entreprise, une procura tion désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. 4. Pour que la demande soit valide pour l’élection en cours, vous devez transmettre votre formulaire au plus tar...

Publication le 4 mai 2022

Avis public - Dépôt du rapport financier pour l’année 2021

...0 Roosevelt Avenue, Town of Mount Royal, on Tuesday , May 10 , 20 22 at 16:30. Donné à Mont -Royal, le 4 mai 20 22. Given at Mount Royal on May 4 , 20 22. Le greffier , Alexandre Verdy Town Cl...

Publication le 14 mai 2025

Avis public - Vente à l'encan

...For more details, visit the Town's website at ville.mont -royal.qc.ca. Donné à Mont -Royal , le 14 mai 20 25. Given at Mount Royal , on May 14, 20 25. La greffière adjointe, Magali Lechasseur...

Séance extraordinaire à 8 h 30

22 janvier 2022

...our 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 ‑22 sur la taxation de la Ville de Mont - Royal pour l ’exercice financier 2022 3. Filing and Notice of Motion of...