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Publication le 8 septembre 2021

Élection municipale 2021 : élection le 7 novembre 2021

...conseiller au district n° 1 ; - conseiller au district n° 2 ; - conseiller au district n° 3 ; - conseiller au district n° 4 ; - conseiller au district n° 5 ; - conseiller au district n° 6 ; - conseiller au district n° 7 ; - conseiller au distr...

Période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019

Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle

...u 1 er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Déposé à l’assemblée publique du conseil municipal du 24 août 2020 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle_2019 2 1. PRÉAMBULE Sanctionnée le 1...

Séance ordinaire

23 août 2021

...3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 12 juillet 2021 4. Adoption of Minutes of July 12, 2021 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance ordinaire

2 octobre 2017

...uestions du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 18 septembre 2017 4. Adoption of Minutes of September 18, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents : Liste...

Séance ordinaire

25 mai 2015

...lic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 27 avril 2015 4. Adoption of Minutes of April 27, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance extraordinaire à 8 h 30

22 janvier 2022

...ire du conseil municipal du 21 janvier 2022 Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 -22 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2022 Objet : Dépôt et...

Séance extraordinaire à 18 h 30

7 décembre 2020

...il municipal du 7 décembre 2020, extra 18 h 30 Page 2 3. Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1404 -21 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2021 Objet : Dépôt et avi...

Séance extraordinaire à 19 h 00

11 décembre 2018

...VOACAÉRLS-V SNXS-PCÈDTIÈSXUNMYSN1S2 S 0R8ÈS 2 S 3 . Dépôt et avis de motion du Projet de règlement no 1404 - 19 sur la taxation pour l’exercice financier 2019 Objet : Dépôt et avis de motion du P...

Séance extraordinaire à 16 h 30

19 octobre 2015

...mature and shall be refinance on November 9, 2015. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY 4. Refinancement d'un montant de 1 500 000 $ relatif à un emprunt échéant le 9 novembre 2015 RÉSOLUTION N° 15-10-03...

Séance extraordinaire à 15 h

11 février 2025

...NIMITÉ CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 11 février 2025 Page 2 3. Fin d’emploi – employé 905442 888888888888888888888888888888888 WWW 888888888888888888888888888888888 RÉSOLUTION N° 25 -02 -02 RESOLUTIO...

Publication le 14 mars 2024

Rapport article 20.1 de la charte de la langue française

...Manager s : 30 Col s bleu s : 0 Blue collars : 0 Professionnel s : 14 Professionals : 14 Col s blanc s : 267 White collars : 267 Nombre de p ostes...

Séance extraordinaire à 8 h 45

8 novembre 2019

...start of the meeting SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de Mont-Royal vendredi 8 novembre 2019 à 8 h 45 au 90, avenue Roosevelt SPECIAL MEETING of the Mount Royal Town Council Friday, November 8, 2019 at 8:45 at 90...

Publication le 26 janvier 2022

Avis Public - Demande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry

...CIS ION DU COMITÉ D’ÉTUDE DES D EMANDES D ’AUTORISATION DE DÉMOLITION 585, avenue Glengarry (anciennement 2375, 2431 et 2459, chemin Lucerne ) APPLICATION TO MODIFY A DECISION OF THE DEMOLITION REVIEW CO MMITTEE 585 Glenga...

Publication le 10 septembre 2025

Avis public d'élection - 2 novembre 2025

...au district n 1 ; - conseiller au district n  2 ; - conseiller au district n  3 ; - conseiller au district n  4 ; - conseiller au district n  5 ; - conseiller au district n  6 ; - conseiller au district n  7 ; - conseill...

Publication le 8 octobre 2025

Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Scrutin du 2 novembre 2025

...- domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins 6 mois, au Québec; - depuis au moins 45 jours , propriétaire d’un immeuble ou occuper un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la...

Séance ordinaire

13 juin 2023

...9999 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 16 mai et de la séance extraordinaire du 25 mai 2023. 4. Adoption of Minutes of the May 16 Regular Meeting and May 25, 2023 Special Meeting. 9999 9999 Dépôt de docum...

Séance ordinaire

16 septembre 2019

...ption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 août 2019 et de la réunion extraordinaire du 28 août 2019 4. Adoption of Minutes of August 19, 2019 Regular Meeting and of August 28, 2019 Special Meeting Dpt de docu...

Séance ordinaire

12 juin 2017

...ublic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 15 mai 2017 4. Adoption of Minutes of May 15, 2017 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance extraordinaire à 19 h 00

31 août 2015

...on of Agenda RGLEMENTATION BY-L AW S Avis de motion et adoption du Projet de règlement de concordance no 1310-174 modifiant le Règlement de zonage n° 1310 pour faire suite l'entrée en vigueur du programme particulier d'urbanisme du Qu...

Séance ordinaire

18 mars 2013

...s du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 25 février 2013 4. Adoption of Minutes of February 25, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...

Séance extraordinaire à 18 h 00

25 janvier 2022

...fonctionnement de 2022 Subject: Adoption of the 2022 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c.C -19), le conseil doit préparer et adopter le budget de...

Séance extraordinaire à 18 h 30

22 janvier 2018

...ctionnement de 2018 Subject : Adoption of the 2018 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c. C -19), le conseil doit préparer et adopter le budget de la m...

Lettre : MIEUX PROTÉGER SA MAISON CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU DANS UN CONTEXTE D’ÉVÉNEMENTS MÉTÉOROLOGIQUES EXTRÊMES

...anchements de plomberie de votre propriété so ient équipés de clapets antiretour fonctionnels (r èglement n o. 1443) . Ces dispositifs obligatoires contribueront à protéger votre propriété d’ un refoulement dans le sous - sol en...

Séance ordinaire

22 juin 2015

...Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 mai 2015 de la réunion extraordinaire de 08 juin 2015 4. Adoption o f Minutes of May 25, 2015 Regular Meeting and June 8, 2015 Special Meeting Dépôt de documents :...

Séance ordinaire

26 août 2013

...s du public 3. Public Question Period Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 15 juillet 2013 4. Adoption of Minutes of July 15, 2013 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents :...