772 résultats pour 4
-
Documents 2024
Publication le 28 juin 2024
Avis public - Demande de démolition - 2460, Chemin Rockland
2460 , chemin Rockland JUILLET 2024 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 2460 , chemin Rockland APPLICATION FOR DEMOLITION 2460 Ro ckland Road Conformément au Règlement No 14 35 régissant la démolit...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
18 août 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 18 août 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipa...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 18 h 30
14 décembre 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2021
Séance extraordinaire à 8 h 00
14 janvier 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre 2021 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT Présents :...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
26 mai 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil muni...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2018
Séance extraordinaire 8 h 30
24 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 24 janvier 2018, 8h30 Page 1 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROYAL LE MERCREDI 24 JANVIER 2018 À 8 h 30 , AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2023
Séance extraordinaire à 8 h 30
24 octobre 2023
Séance du conseil municipal du 24 octobre 2023 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE VILLE DE MONT -ROY AL LE MARDI 24 OCTOBRE 2023 À 8h30, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
15 septembre 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 15 septembre 2014 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDIN...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
15 décembre 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2014 , 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAI...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2013
Séance ordinaire
14 novembre 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 14 novembre 2013, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil...
En savoir plus -
Documents 2023
Publication le 18 décembre 2023
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n°1419-5
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 14 19 -5 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW NO. 14 19 -5 À sa séance extra ordinaire tenue le 14 déc embre 20 23, le conseil...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 16 mai 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1432-2
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1432 -2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1432 -2 À sa séance ordinaire tenue le 13 mai 202 5, le conseil municipal de V il...
En savoir plus -
Documents 2025
Publication le 22 décembre 2025
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement nº 1450-9
AVIS PUBLIC ADOPTIO N ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT No 1450 -9 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY -LAW No. 1450 -9 À sa séance ordinaire tenue le 16 décembre 202 5, le conseil municipal...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
28 avril 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mu...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
8 août 2024
Séance du conseil municipal du 8 août 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 8 AOÛT 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT P...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 16 septembre 2022
Avis public - Demande de démolition : 5430, chemin Côte-de-liesse
5430, chemin de la Côte-de-Liesse Septembre 2022 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DEMANDE DE DÉMOLITION 5430, chemin de la Côte-de-Liesse APPLICATION TO DEMOLITION 5430 Côte-de-Liesse Road Conformément au Règlement No 1435 régissant la démoli...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 8 h
13 juin 2024
Séance du conseil municipal du 13 juin 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE JEUDI 13 JUIN 2024 À 8 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2024
Séance extraordinaire à 18 h 30
10 décembre 2024
Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2024, 18 h 30 Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu’à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting. 9999 8888888888888...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 15 octobre 2024
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025 - Demandes de révision pour 2025
Révision du rôle / 1 AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE DE 20 23, 20 24 E T 20 25 DEMANDES DE RÉVISION POUR 20 25 REAL ESTATE ASSESSMENT ROLL FOR 20 23, 20 24 AND 20 25 APPLICAT...
En savoir plus -
Documents Procès-verbaux – 2024
Séance extraordinaire à 13 h
28 octobre 2024
Séance du conseil municipal du 28 octobre 2024 Page 1 99999999999999 888888888888888888 WWWW PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE MONT -ROYAL LE LUNDI 28 OCTOBRE 2024 À 13 h, AU 90, AVENUE ROOSEVELT...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2020
Séance ordinaire
24 août 2020
...Adoption de l'ordre du jour 2. Adoption of Agenda RÈGLEMENTATION BY -LAWS Adoption du Règlement n° 1462 sur l'occupation du domaine public constitué du lot 1 681 690 du cadastre du Québec 3. Adoptio n of By -Law...
En savoir plus -
Documents Ordres du jour – 2014
Séance ordinaire
16 juin 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 16 juin 2014, 19h Page 1 Ce document est sujet à des modifications jusqu'à la tenue de la séance. This document is subject to change until the start of the meeting SÉANCE ORDINAIRE du conseil mun...
En savoir plus -
Documents 2023
Publication le 19 mai 2023
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1435-2
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT NO 1435 -2 PUBLIC NOTICE ADOPTION AND COMING INTO EFFECT OF BY-LAW NO. 14 35 -2 À sa séance ordinaire tenue le 16 mai 20 23, le conseil municipal de Ville de Mont...
En savoir plus -
Documents 2022
Publication le 14 avril 2022
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207
...llowing By-law s: Règlement no. E -2201 autorisant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 1 475 000 $ pour des travaux sur des bâtiments municipaux ; By -law No. E -2201 to authorize capital expen...
En savoir plus -
Documents 2024
Publication le 18 janvier 2024
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2024
AVIS PUBLIC PUBLIC NOTICE DÉP ÔT DU RÔLE DE PERCEPTION DE LA TAXE FONCIÈRE POUR 20 24 DEPOSIT OF COLLECTION ROLL FOR THE 20 24 REAL ESTATE TAXES AVIS PUBLIC est donné aux RÉSIDENTS de Ville de Mont -Royal et...
En savoir plus