772 résultats pour 4
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
18 avril 2016
...blic 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 21 mars 2016 4. Adoption of Minutes of March 21, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documents...
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
21 mars 2016
...ownschool Council Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption of Agenda Période de questions du public 4. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2016 5....
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Documents Ordres du jour – 2016
Séance ordinaire
22 février 2016
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 25 janvier 2016 4. Adoption of Minutes of January 25, 2016 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
23 novembre 2015
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 26 octobre 2015 4. Adoption of Minutes of October 26, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Ordres du jour – 2015
Séance ordinaire
21 septembre 2015
...c 3. Public Question Period Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 26 octobre 2015 4. Adoption of Minutes of October 26, 2015 Regular Meeting Dépôt de documents : 5. Tabling of documen...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 9 h 00
15 décembre 2022
...CARRIED UNANIMOUSLY Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 Page 2 3. Adoption du Règlement no 1404 -23 sur la taxation de la Ville de Mont -Royal pour l’exercice financier 2023 RÉSOLUTION N° 22 -12 -26...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance extraordinaire à 18 h 00
13 décembre 2022
...fonctionnement de 2023 Subject: Adoption of the 2023 Operating Budget ATTENDU QUE conformément à l'article 474 de la Loi sur les cités et villes (R.L.R.Q., c.C -19), le conseil doit préparer et adopter le budget de la m...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
13 décembre 2022
...Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 22, il répond aux questions de 4 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire d...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
22 novembre 2022
...ance du conseil municipal du 22 novembre 2022 Page 2 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -11 -04 RESOLUTION NO. 22 -11 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
25 octobre 2022
...xième période de questions à 19 h 23, il répond aux questions de 9 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 54 . 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 20 septembre 2022 et la réunion extraordin...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
20 septembre 2022
...blic des sujets et des évènements passés ou à venir. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -09 -04 RESOLUTION NO. 22 -09 -04 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda Sur...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
23 août 2022
...de questions à 19 h 25, il répond aux qu estions de 11 citoyens et la période de questions se termine à 20 h 02. 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 19 juillet 2022 RÉSOLUTION N° 22 -08 -02 RESOLUTION NO...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
19 juillet 2022
...retirer le point 22 à l’ordre du jour intitulé : « Dépôt et avis de motion du projet de règlement no 1464 -1 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Mont -Royal en ce qui a trait aux règles d...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
17 mai 2022
...17 mai 2022 Page 2 3. Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 24, il répond aux questions de 7 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 58. 4. Adoption du procès -ver...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
29 avril 2022
...à 10 h et souhaite la bienvenue aux gens dans la salle. 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -04 -23 RESOLUTION NO. 22 -04 -23 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
26 avril 2022
...e et à ceux visionnant la séance en webdiffus ion . 2. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION N° 22 -04 -01 RESOLUTION NO. 22 -04 -01 Objet : Adoption de l'ordre du jour Subject: Adoption of Agenda...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
22 mars 2022
...e questions à 19 h 16 , il répond aux questions de 7 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 25 . 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 22 février 2022 RÉSOLUTION N° 22 -03 -02 RESOLUTION NO....
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
22 février 2022
...citoyens et la période de questions se termine à 19 h 36 . Séance du conseil municipal du 22 février 2022 Page 2 4. Adoption du procès -verbal d es réunion s extraordinaire et ordinaire du 25 janvier 2022 RÉSOLUTION N° 22 -02 -02...
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Documents Procès-verbaux – 2022
Séance ordinaire
25 janvier 2022
...ens et la période de questions se termine à 19 h 32 . Séance du conseil municipal du 25 janvier 2022, 19 h Page 2 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 14 décembre 2021 et des réunions extraordinaires du...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
30 novembre 2021
...période de questions à 19 h 21 , il répond aux questions de 11 citoyens et la période de questions se termine à 19 h 47 . 4. Adoption du procès -verbal de la réunion ordinaire du 7 oc tobre 2021 RÉSOLUTION N° 21 -11 -02 RES...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
7 octobre 2021
...nce ordinaire du conseil du 7 octobre 2021 sous réserve d’ajouter le point suivant : - 14.1 intitulé : « PIIA – 50, avenue Linwood ». To adopt the agenda of Regular Meeting of...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
27 septembre 2021
...Période de questions du public Le maire ouvre la première période de questions à 19 h 17. Il répond aux questions de 14 citoyens et la période se termine à 19 h 51 . Présent:nsLémeainh:éasalrint:npRnmeloehycenpEpK n drJen 2 4. Adopti...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
23 août 2021
...première période de questions à 19 h 28. Il répond aux questions de 13 citoyens et la période se termine à 20 h 11. 4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 juillet 2021 RÉSOLUTION N° 21-08-02 RESOLUTION NO. 21-08-02...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
12 juillet 2021
...e de question s à 19 h 21. Il répond aux questions de 11 citoyens. La période de questions se termine à 19h51 . 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 14 juin 2021 et de la séance extraordinaire du 18 ju...
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Documents Procès-verbaux – 2021
Séance ordinaire
17 mai 2021
...tions à 19 h 26. Il répond aux questions transmises par 9 citoyens. La période de questions se termine à 19 h 38. 4. Adoption du procs-verbal de la runion ordinaire du 19 avril 2021 et de la sance extraordinaire du 7 mai 2021 RÉSOLUTI...
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