Brochure des loisirs
Services aux résidents · Activités de loisirsBrochure des loisirs : printemps 2022 / été 2022.
Procès-verbal - 25 janvier 2022
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 25 janvier 2022.
Procès-verbal (extra) - 25 janvier 2022 à 18 h
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 25 janvier 2022 à 18 h.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 705 croissant Lanark
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 705 croissant Lanark.
Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé
Ville · Conseil municipalSommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé.
Avis public - Règlement n°1429-3 modifiant le Règlement n° 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Royal
Ville · Conseil municipalRèglement n° 1429-3 modifiant le Règlement n° 1429 sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la ville de mont-royal en ce qui a trait à l’interdiction d’accepter tout don, toute marque d’hospitalité ou tout autre avantage offert par un fournisseur de biens ou de services.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1464 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Mont-Royal
Ville · Conseil municipalRèglement n° 1464 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la ville de Mont-Royal.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1384-42 modifiant le Règlement n° 1384
Ville · Conseil municipalRèglement n° 1384-42 modifiant le Règlement n° 1384 sur la circulation et le stationnement en ce qui a trait au stationnement souterrain adjacent à l'hôtel de ville et à la signalisation routière.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1465
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n° 1465 concernant les modalités de publication des avis publics.
Ordre du jour - 22 février 2022
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 22 février 2022.
Horaire de l'aréna pendant la semaine de relâche
Services aux résidents · Installation récréativesHoraire de l'aréna de la Ville de Mont-Royal pendant la semaine de relâche (28 février au 4 mars).
Règlement n° 1404-22 sur les taxes de la Ville de Mont-Royal pour l’exercice financier 2022
Services aux résidents · TaxationCe règlement détermine le taux de taxe foncière par 100 $ de la valeur foncière ajustée pour différentes catégories d’immeuble. Il précise également les dates des paiements exigibles, énonce les modes de paiement acceptés et quantifie les taux d’intérêt, frais d’administration et autres pénalités applicables en cas de retard ou de non-paiement.
Offre d'emploi : Jardinier(ère) - affectation temporaire
Ville · EmploisLa division des Travaux publics est à la recherche d'un(e) jardinier(ère) temporaire pour une durée de 28 semaines. Les candidatures seront acceptées jusqu'au vendredi, 17 juin 2022, 13 h.
Procès-verbal (extra) - 11 janvier 2022 à 8h30
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 11 janvier 2022 à 8 h 30.
Procès-verbal (extra) - 21 janvier 2022 à 8 h 30
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 21 janvier 2022 à 8 h 30.
Procès-verbal - 14 décembre 2021
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 14 décembre 2021.
Procès-verbal (extra) - 14 décembre 2021 à 18 h 30
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 14 décembre 2021 à 18 h 30.
Avis public - Demande de démolition : 8291, chemin Royden
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 8291, chemin Royden.
Avis de travaux - Fermeture complète du chemin Bates
Nouvelles · VoirieAvis de travaux du 8 à la mi-février 2022.
Tenue virtuelle de registres : Règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206 et E-2207
Ville · Conseil municipalTenue virtuelle de registres : Règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206 et E-2207.
Avis public - Registres des règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206, E-2207
Ville · Conseil municipalRegistres des règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206, E-2207.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2 modifiant le Règlement n°1438 sur la régie interne du conseil en ce qui a trait à la lecture des propositions principales.
Avis Public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage N°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne.
Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Ville · Conseil municipalRèglement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.
Liste de tous les contrats de plus de 2 000 $ avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats totalise plus de 25 000 $ (2021)
Services aux entreprises · Appels d'offresConformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, les municipalités ont l'obligation depuis 2016 de publier une liste annuelle des contrats de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant, lorsque la somme de ces contrats est supérieure à 25 000 $.
Rapport sur le programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024
Services aux résidents · TaxationRapport sur le programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024.
Budget (2022)
Services aux résidents · TaxationRapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2022 comprenant une analyse des revenus et dépenses.
Graphique quote-part 2022 à l'Agglomération de Montréal
Services aux résidents · TaxationDocument en PDF. Graphique illustrant la quote-part versée en 2022 à l'Agglomération de Montréal par secteurs d'activité.
Budget 2022 : présentation Powerpoint
Services aux résidents · TaxationDocument en PDF. Présentation Powerpoint en appui à l'adoption du budget de 2022, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 25 janvier 2022.
Avis public - Demande de démolition : 5415 avenue Royalmount
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 5415, avenue Royalmount.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1404-22 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l'exercice financier 2022
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n°1404-22 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l'exercice financier 2022.
Avis Public - Demande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry
Ville · Conseil municipalDemande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry.
Avis public - Demande de démolition : 159, avenue Balfour
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 159, avenue Balfour.
Ordre du jour - 25 janvier 2022
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 25 janvier 2022.
Ordre du jour (extra) - 25 janvier 2022, 18 h
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 25 janvier 2022 à 18 h.
Agenda (special) - January 21, 2022, 8:30
Ville · Conseil municipalAgenda: Special meeting of the Town of Mount Royal Council, January 21, 2022 at 8:30.
Avis public - Calendrier 2022 des séances du conseil
Ville · Conseil municipalCalendrier 2022 des séances du conseil.
Ordre du jour (extra) - 11 janvier 2022, 8 h 30
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 11 janvier 2022 à 8 h 30.
Horaire spécial - Semaine de relâche - Piscine Pierre-Laporte
Ville · Activités de loisirsHoraire spécial de la piscine Pierre-Laporte du 28 février au 6 mars 2022.
Procès-verbal - 30 novembre 2021
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 30 novembre 2021.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1450-4 modifiant le Règlement n° 1450 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1450-4 modifiant le Règlement n° 1450 relatif a
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne
Ville · Conseil municipalAvis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne
Publié le 22 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover
Ville · Conseil municipalAvis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover
Publié le 22 décembre 2021
Programme triennal d'immobilisation (PTI) 2022-2023-2024
Ville · Services municipauxProgramme triennal d'immobilisation (PTI) 2022-2023-2024.
Séance extraordinaire du conseil
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 14 décembre 2021 à 18 h 30.
Ordre du jour - 14 décembre 2021
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 14 décembre 2021.