Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2022 - Première publication
Ville · Conseil municipalAvis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2022 - Première publication
ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES (RLRQ, c. C-19)
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-10)
Ville · Conseil municipalModifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-10).
Publié le 18 août 2023.
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n° 1441 (projet de Règlement n° 1441-9)
Ville · Conseil municipalModifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-9) en ce qui a trait à l'ajout de l'usage
Avis public - Modifications au calendrier des séances du conseil
Ville · Conseil municipalAvis public - Modifications au calendrier des séances du conseil.
Publié le 16 juin 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlements n°1435-2
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° 1435-2
Publié le 19 mai 2023.
Avis public - Demande de démolition : 991 Dunsmuir
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 991 Dunsmuir
Publication le 19 mai 2023.
Avis public - Demande de démolition : 549, avenue Chester
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 549, avenue Chester
Publication le 19 mai 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlements n° 1467
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° 1467
Publié le 18 mai 2023.
Avis public - Vente à l'encan
Ville · Services municipauxConformément à la Loi sur les cités et villes, une vente à l’encan aura lieu le samedi 3 juin 2023 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, chemin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la Ville de Mont-Royal.
Publication le 11 mai 2023
Avis public - Dépôt du rapport financier pour l’année 2022
Ville · Conseil municipalDépôt du rapport financier pour l’année 2022.
Avis public - Projet de règlement n° 1435-2 modifiant le règlement n° 1435 régissant la démolition des immeubles en ce qui a trait aux montants des amendes
Ville · Conseil municipalProjet de règlement n° 1435-2 modifiant le règlement n° 1435 régissant la démolition des immeubles en ce qui a trait aux montants des amendes.
Publié le 28 avril 2023.
Avis public - Projet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments
Ville · Conseil municipalProjet de règlement n° 1467 relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments.
Publié le 28 avril 2023.
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 560, avenue Carlyle
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 au 560, avenue Carlyle.
Publié le 27 avril 2023.
Avis public - Modifications au calendrier des séances du conseil
Ville · Conseil municipalAvis public - Modifications au calendrier des séances du conseil.
Publié le 27 mars 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2301 et E-2302
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2301 et E-2302.
Publié le 20 mars 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2305 et E-2306
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2305 et E-2306
Publié le 16 mars 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2303 et E-2304
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur des règlements n° E-2303 et E-2304
Publié le 16 mars 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1444-2
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1444-2.
Publié le 27 février 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1441-8
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1441-8.
Publié le 27 février 2023.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur: règlement n° 1384-44
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1384-44.
Publié le 27 février 2023.
Avis public - Adoption et tenue de registre le lundi, 6 février 2023, des règlements d’emprunt Nos E-2301, E-2302, E-2303, E-2304, E-2305 et E-2306
Ville · Conseil municipalAdoption et tenue de registre le lundi, 6 février 2023, des règlements d’emprunt Nos E-2301, E-2302, E-2303, E-2304, E-2305 et E-2306.
Publié le 30 janvier 2023.
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-8)
Ville · Conseil municipalModifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-8).
Publié le 30 janvier 2023.
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2023
Ville · Conseil municipalDépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2023.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401 avenue Brookfield
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 401, avenue Brookfield.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1419-4
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1419-4.
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1404-23
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1404-23.
Avis public-Approbation et entrée en vigueur du règlement n°1384-43
Ville · Conseil municipalAvis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1384-43.
Avis public - Adoption du budget 2023 et du PTI 2023-2025
Ville · Conseil municipalPublié le 2 décembre 2022.
Séance extraordinaire du conseil municipal permettant l'adoption du budget 2023 et du programme triennal d'immobilisation 2023-2024-2025 (PTI)
Avis public - Calendrier 2023 des séances du conseil
Ville · Conseil municipalCalendrier 2023 des séances du conseil.
Avis public - Demande de démolition : 5446, chemin Côte-de-Liesse
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 5446, chemin de la Côte-de-Liesse
Publication le 22 novembre 2022.
Avis public - Dépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2021
Ville · Conseil municipalDépôt du rapport financier corrigé pour l’année 2021.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du règlement n° 1415-5
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du règlement n° 1415-5.
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication
Ville · Conseil municipalVente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – deuxième publication.
Avis public - Dépôt du rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025
Ville · Conseil municipalDépôt du rôle d’évaluation foncière de 2023, 2024 et 2025.
Avis public - Demande de démolition : 5430, chemin Côte-de-liesse
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 5430, chemin Côte-de-liesse.
Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021– première publication
Ville · Conseil municipalVente pour défaut de paiement de taxes foncières ou de droits sur les mutations immobilières pour l'année 2021 – première publication.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1415-4
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n°1415-4 sur le contrôle et suivi budgétaires en ce qui a trait aux dépenses particulières et au suivi et reddition de comptes budgétaires.
Consultez le Règlement n°1415-4 modifiant le Règlement n°1415.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1458-3
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n°1458-3 sur la gestion contractuelle en ce qui a trait au seuil d'appel d'offres public.
Consultez le Règlement n°1458-3 modifiant le Règlement n°1458.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 2355-2357, chemin Athlone
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 2355-2357, chemin Athlone.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 393, avenue Devon
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 393, avenue Devon.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1441-7
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n°1441-7 en ce qui a trait au coefficient d'emprise au sol (C.E.S.) maximum et à la couverture végétale totale minimale dans la zone P‑412 (école secondaire Mont-Royal).
Consultez le Règlement n°1441-7 modifiant le Règlement de zonage n°1441.
Avis public - report de la séance du 12 juillet 2022
Ville · Conseil municipalLa séance ordinaire du conseil devant se tenir le 12 juillet 2022 se tiendra plutôt le mardi 19 juillet 2022.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n°1438-3
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n°1438-3 sur la régie interne du conseil en ce qui a trait à l'avis de convocation et à l'enregistrement des séances du conseil.
Consultez le Règlement n°1438-3 modifiant le Règlement n°1438.
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-7)
Ville · Conseil municipalModifications au Règlement de zonage n°1441 (projet de Règlement n°1441-7) en ce qui a trait au coefficient d'emprise au sol (C.E.S.) maximum et à la couverture végétale totale minimale dans la zone P‑412 (école secondaire Mont-Royal).
Consultez le premier projet de Règlement n°1441-7 modifiant le Règlement de zonage n°1441.
Avis public - Vente à l'encan
Ville · Services municipauxConformément à la Loi sur les cités et villes, une vente à l’encan aura lieu le samedi 4 juin 2022 à 10 h aux ateliers municipaux, 180, chemin Clyde, pour liquider des biens municipaux détenus par la Ville de Mont-Royal.
Avis public - Demande de démolition : 821, chemin Caledonia
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 821, chemin Caledonia.
Avis public - Dépôt du rapport financier pour l’année 2021
Ville · Conseil municipalDépôt du rapport financier pour l’année 2021.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 252, avenue Trenton
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 252, avenue Trenton.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur des Règlements n° E-2201, E-2202, E-2203, E-2204, E-2205, E-2206, E-2207.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 : 789 avenue Algonquin
Ville · Vivre à VMRDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 : 789 avenue Algonquin.