Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 2200, chemin Sunset
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 2200, chemin Sunset.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1384-36 modifiant le Règlement n° 1384 sur la circulation et le stationnement en ce qui a trait à la signalisation routière
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1384-36 modifiant le Règlement n° 1384 sur la circulation et le stationnement en ce qui a trait à la signalisation routière.
Avis public - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum : Second projet de règlement n° 1441-3 modifiant le Règlement de zonage n° 1441
Ville · Conseil municipalAux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum : Second projet de règlement n° 1441-3 modifiant le Règlement de zonage n° 1441 en ce qui a trait au coefficient d’emprise au sol (C.E.S.) minimum et au coefficient d'occupation du sol (C.O.S.) minimum dans la zone C-214-A.
Avis public - Modification au calendrier des séances du conseil
Ville · Conseil municipalModification au calendrier des séances du conseil.
Avis public - Demande de démolition : 1189, chemin Lucerne
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 1189, chemin Lucerne.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 59, avenue Balfour
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 59, avenue Balfour.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1455 sur la rémunération versée aux membres du conseil pour les années 2019 et suivantes
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1455 sur la rémunération versée aux membres du conseil pour les années 2019 et suivantes.
Avis public - Modifications au Règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-3) : assemblée publique
Ville · Conseil municipalModifications au Règlement de zonage n° 1441 (projet de règlement n° 1441-3) : assemblée publique.
Avis public - Adoption et tenue de registres le mardi 5 février 2019 : règlements d’emprunt nos E-1901, E-1902, E-1903 et E-1904
Ville · Conseil municipalAdoption et tenue de registres le mardi 5 février 2019 : règlements d’emprunt nos E-1901, E-1902, E-1903 et E-1904 .
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1450-1 modifiant le Règlement n° 1450 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1450-1 modifiant le Règlement n° 1450 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 590, avenue Mitchell
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 : 590, avenue Mitchell.