Avis public - Demande de démolition : 365, avenue Stanstead
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 365, avenue Stanstead.
Avis public - Projet de règlement n° 1460 concernant les ententes relatives aux travaux municipaux : consultation écrite
Ville · Conseil municipalProjet de règlement n° 1460 concernant les ententes relatives aux travaux municipaux : consultation écrite.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 308, croissant Geneva
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 308, croissant Geneva.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 5660, rue Ferrier
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 5660, rue Ferrier.
Avis public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 75, chemin Strathcona
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage n° 1441 et consultation écrite : 75, chemin Strathcona.
Avis public - Demande de démolition : maisons jumelées aux 308 et 310, croissant Geneva
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : maisons jumelées aux 308 et 310, croissant Geneva.
Avis public - Registres : règlements d’emprunt nos E-2101, E-2102, E-2103 et E-2105
Ville · Conseil municipalRegistres : règlements d’emprunt nos E-2101, E-2102, E-2103 et E-2105.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1404-21-1 modifiant le Règlement n° 1404-21 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l’exercice financier 2021 en ce qui a trait aux dates d'échéances
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n° 1404-21-1 modifiant le Règlement n° 1404-21 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l’exercice financier 2021 en ce qui a trait aux dates d'échéances.
Avis public - Dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2021
Ville · Conseil municipalDépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour 2021.
Liste de tous les contrats de plus de 2 000 $ avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats totalise plus de 25 000 $ (2020)
Services aux entreprises · Appels d'offresConformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, les municipalités ont l'obligation depuis 2016 de publier une liste annuelle des contrats de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant, lorsque la somme de ces contrats est supérieure à 25 000 $.
Avis public - Demandes de démolition : 2375, 2431 et 2459, chemin Lucerne
Ville · Conseil municipalDemandes de démolition : 2375, 2431 et 2459, chemin Lucerne.
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 1050, chemin Churchill
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure : 1050, chemin Churchill
Publication le 23 décembre 2020
Adoption et entrée en vigueur du règlement no. 1404‑21 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l’exercice financier 2021
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du règlement no. 1404‑21 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l’exercice financier 2021.
Publication le 16 décembre 2020.
Avis public - Adoption du budget 2021 et du programme triennal d'immobilisation 2021-2022-2023 (PTI)
Ville · Conseil municipalAdoption du budget 2021 et du programme triennal d'immobilisation 2021-2022-2023 (PTI).
Avis public - Calendrier 2021 des séances du conseil
Ville · Conseil municipalCalendrier 2021 des séances du conseil.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du règlement n° 1450-3 modifiant le règlement n° 1450 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du règlement n° 1450-3 modifiant le règlement n° 1450 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $.
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 85, avenue Lockhart
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 85, avenue Lockhart.
Avis public - Modifications au plan d’urbanisme n° 1440 (projet de règlement n° 1440-1) : consultation écrite
Ville · Conseil municipalModifications au plan d’urbanisme n° 1440 (projet de règlement n° 1440-1) : consultation écrite.
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2020, 2021 et 2022 : demandes de révision pour 2021
Ville · Conseil municipalRôle d’évaluation foncière de 2020, 2021 et 2022 : demandes de révision pour 2021.
Avis public - Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour les années 2020, 2021 et 2022
Ville · Conseil municipalDépôt du rôle d’évaluation foncière pour les années 2020, 2021 et 2022.