Tenue virtuelle de registres : Règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206 et E-2207
Ville · Conseil municipalTenue virtuelle de registres : Règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206 et E-2207.
Avis public - Registres des règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206, E-2207
Ville · Conseil municipalRegistres des règlements d’emprunt nos E-2201, E-2202, E-2203, E-2205, E-2206, E-2207.
Avis public - Approbation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2
Ville · Conseil municipalApprobation et entrée en vigueur du Règlement n° 1438-2 modifiant le Règlement n°1438 sur la régie interne du conseil en ce qui a trait à la lecture des propositions principales.
Avis Public - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage n°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne
Ville · Conseil municipalDemande de dérogation mineure au Règlement de zonage N°1441 et consultation écrite : 57 avenue Melbourne.
Avis public - Règlement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Ville · Conseil municipalRèglement n° 1464 sur le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.
Liste de tous les contrats de plus de 2 000 $ avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats totalise plus de 25 000 $ (2021)
Services aux entreprises · Appels d'offresConformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, les municipalités ont l'obligation depuis 2016 de publier une liste annuelle des contrats de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant, lorsque la somme de ces contrats est supérieure à 25 000 $.
Rapport sur le programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024
Services aux résidents · TaxationRapport sur le programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024.
Budget (2022)
Services aux résidents · TaxationRapport du conseil sur le budget de fonctionnement de 2022 comprenant une analyse des revenus et dépenses.
Graphique quote-part 2022 à l'Agglomération de Montréal
Services aux résidents · TaxationDocument en PDF. Graphique illustrant la quote-part versée en 2022 à l'Agglomération de Montréal par secteurs d'activité.
Budget 2022 : présentation Powerpoint
Services aux résidents · TaxationDocument en PDF. Présentation Powerpoint en appui à l'adoption du budget de 2022, utilisé en séance extraordinaire du conseil municipal le 25 janvier 2022.
Avis public - Demande de démolition : 5415 avenue Royalmount
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 5415, avenue Royalmount.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1404-22 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l'exercice financier 2022
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n°1404-22 sur la taxation de la Ville de Mont-Royal pour l'exercice financier 2022.
Avis Public - Demande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry
Ville · Conseil municipalDemande de modification d'une décision du comité d'étude des demandes d'autorisation de démolition : 585, avenue Glengarry.
Avis public - Demande de démolition : 159, avenue Balfour
Ville · Conseil municipalDemande de démolition : 159, avenue Balfour.
Ordre du jour - 25 janvier 2022
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 25 janvier 2022.
Ordre du jour (extra) - 25 janvier 2022, 18 h
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 25 janvier 2022 à 18 h.
Agenda (special) - January 21, 2022, 8:30
Ville · Conseil municipalAgenda: Special meeting of the Town of Mount Royal Council, January 21, 2022 at 8:30.
Avis public - Calendrier 2022 des séances du conseil
Ville · Conseil municipalCalendrier 2022 des séances du conseil.
Ordre du jour (extra) - 11 janvier 2022, 8 h 30
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 11 janvier 2022 à 8 h 30.
Horaire spécial - Semaine de relâche - Piscine Pierre-Laporte
Ville · Activités de loisirsHoraire spécial de la piscine Pierre-Laporte du 28 février au 6 mars 2022.
Procès-verbal - 30 novembre 2021
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 30 novembre 2021.
Avis public - Adoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité
Ville · Conseil municipalAdoption et entrée en vigueur du Règlement n°1434-3 modifiant le Règlement n° 1434 sur le comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un deuxième membre du conseil à la composition du comité.
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne
Ville · Conseil municipalAvis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 194, avenue Melbourne
Publié le 22 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover
Ville · Conseil municipalAvis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 2080, chemin Hanover
Publié le 22 décembre 2021
Programme triennal d'immobilisation (PTI) 2022-2023-2024
Ville · Services municipauxProgramme triennal d'immobilisation (PTI) 2022-2023-2024.
Séance extraordinaire du conseil
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 14 décembre 2021 à 18 h 30.
Ordre du jour - 14 décembre 2021
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 14 décembre 2021.
Procès-verbal - 7 octobre 2021
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 7 octobre 2021.
Procès-verbal - 27 septembre 2021
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 27 septembre 2021.
Rapport sur les états comparatifs des revenus et des charges après dix mois (2021)
Ville · Conseil municipalRapport sur les états comparatifs des revenus et charges pour la période de dix mois terminée le 30 novembre 2021.
Avis public - Adoption du programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024 (PTI)
Ville · Conseil municipalAdoption du programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024 (PTI)
Publication le 1er décembre.
Horaire : patinage du temps des Fêtes 2023
Services aux résidents · Installation récréativesDates et heures du patinage libre à l'aréna pendant le temps des Fêtes. Retour à l'horaire normal de patinage libre dès le 7 janvier 2023.
Ordre du jour - 30 novembre 2021
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 30 novembre 2021.
Avis public - Résultats de l'élection du 7 novembre 2021
Ville · Conseil municipalAvis public - Résultats de l'élection du 7 novembre 2021
Publié le 24 novembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441 : 81, avenue Dunrae
Ville · Conseil municipalAvis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° 1441: 81, avenue Dunrae
Publié le 24 novembre 2021
Formulaire : Demande de permis de déneigement
Services aux entreprises · Sécurité civileFormulaire en PDF. À l'intention des entreprises.
Ventes de propriétés (2021)
Services aux résidents · Évaluation foncièreListe des propriétés vendues sur le territoire de Mont-Royal pendant l'année 2021.
Offre d'emploi : Inspecteur(trice) en arboriculture - temporaire
Ville · EmploisLa division du Travaux publics est à la recherche d'un(e) inspecteur(trice) temporaire en arboriculture pour remplacer un congé de maternité. Les candidatures seront acceptées jusqu'au vendredi, 17 février 2023, 16 h 30.
Avis public - Rôle d’évaluation foncière de 2020, 2021 et 2022 : demandes de révision pour 2022
Ville · Conseil municipalRôle d’évaluation foncière de 2020, 2021 et 2022 : demandes de révision pour 2022.
Élection municipale 2021 : Avis public de scrutin
Nouvelles · Conseil municipalDate du scrutin : 7 novembre 2021.
Liste du personnel du service des Loisirs, de la culture et des activités communautaires
Services aux résidents · Activités de loisirsListe du personnel du service des Loisirs, de la culture et des activités communautaires
Élection municipale 2021 : Révision de la liste électorale municipale
Nouvelles · Conseil municipalRévision de la liste électorale municipale.
Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle (2020)
Ville · Conseil municipalPériode du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Procès-verbal - 23 août 2021
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 23 août 2021.
Procès-verbal (extra) - 2 septembre 2021 à 8 h
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 2 septembre 2021 à 8 h.
Procès-verbal (extra) - 9 septembre 2021 à 8 h
Ville · Conseil municipalProcès-verbal : séance extraordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 9 septembre 2021 à 8 h.
Ordre du jour - 7 octobre 2021
Ville · Conseil municipalOrdre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 7 octobre 2021.