Règlement n^o 1358 sur la collecte sélective et l’enlèvement des déchets

Chaque année, les résidents de Mont-Royal génèrent plusieurs tonnes de déchets, qui sont dans une grande proportion des articles recyclables. Le règlement n^o 1358 a pour objectif principal la protection de l'environnement et de la santé humaine. En plus d’encadrer l’horaire des collectes pour tous les types d’immeubles situés à Mont-Royal, il régit également la disposition, la collecte et l’entreposage des ordures ménagères et commerciales, la collecte des matières récupérables, des résidus domestiques dangereux (RDD), des objets volumineux, ou encore des émondes de haies, branches d’arbre et tontes de gazon ainsi que des déchets de construction, etc.

La réglementation en vigueur reflète le virage environnemental qu’a entrepris depuis plusieurs années la Ville de Mont-Royal en favorisant la collecte sélective auprès de ses résidents, diminuant ainsi le taux d'enfouissement des matières résiduelles.

Codification administrative jusqu'au règlement n^o 1358-2 et règlement n^o 1385 (2010).

Consultez le règlement n^o 1358 [PDF 210ko]