Ordre du jour : séance ordinaire du conseil municipal de Mont-Royal, 27 mars 2017.

Documents en lien avec cette séance :

Projet : Règlement n° 1317-15 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale n° 1317 pour faire suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
Projet : Règlement n° 1318-15 abrogeant le Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble n° 1318
Projet : Règlement n° 1440 révisant le Plan d’urbanisme, y compris son annexe
Projet : Règlement de zonage n° 1441, y compris sa carte et ses grilles
Projet : Règlement de lotissement n° 1442
Projet : Règlement de construction n° 1443
Projet : Règlement n° 1444 sur les permis et certificats